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Débat Délib
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2002 (71)
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Conseil général (71)
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Débat (17)
Déliberation (54)
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10 - I - Question du groupe U.M.P.QOC 2003-1011 G Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à la situation des centres "S.O.S. Mains" menacés à Paris
JANVIER 2003
Débat
Conseil général
5 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes
JANVIER 2003
Débat
Conseil général
8 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
JANVIER 2003
Débat
Conseil général
3 - 2002, DPA 195 G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux sur appel d'offres de restructuration du centre de P.M.I. et de création d'une halte-garderie, 55, rue de l'Aqueduc (10e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché
JANVIER 2003
Débat
Conseil général
11 - II - Question du groupe Union pour la Démocratie française.QOC 2003-1012 G Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la Démocratie française à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les moyens de fonctionnement de "Paris-Initiatives-Entreprises"
JANVIER 2003
Débat
Conseil général
6 - Modification de la composition des Commissions. Mouvements de titulaires
JANVIER 2003
Débat
Conseil général
4 - Adoption, par un vote global de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription
JANVIER 2003
Débat
Conseil général
2 - Adoption de comptes rendus
JANVIER 2003
Débat
Conseil général
0 - Introduction
JANVIER 2003
Débat
Conseil général
7 - Clôture de la séance
JANVIER 2003
Débat
Conseil général
1 - Ouverture de la séance
JANVIER 2003
Débat
Conseil général
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