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e des membres présents

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 57
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et de mise en sécurité au collège départemental François-Couperin 2, allée des Justes de France (4e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 12
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de pose de volets et de grilles de protection à commande automatisée au lycée-collège Paul-Valéry 38, boulevard Soult (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 19
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité et de remplacement de l'alarme incendie à l'annexe départementale Baudelaire du collège Paul-Verlaine, 14, rue Charles-Baudelaire (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 46
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de création de locaux au collège 18, rue du Moulin-des-Prés (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 17
Conseil général

G - Politique de la ville/Programme Départemental d'Insertion. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention triennale avec l'association "Fort de Café" sise 15, rue de la Dhuis (20e) pour son action d'aide à l'insertion sociale et de redynamisation, notamment en faveur d'allocataires parisiens du RMI et leurs ayants droit, dans des sites de la politique de la ville, et de fixer à 9.147 euros la participation du département de Paris à son fonctionnement au titre de l'année 2002. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 ASES 15
Conseil général

G - Programme Départemental d'Insertion. Prorogation pour une durée d'un an de la convention relative à la prise en charge globale d'allocataires du Revenu Minimum d'Insertion conclue avec l'Association "Centre d'Etudes Cliniques des Communications Familiales". Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 ASES 47-8°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris deux avenants aux conventions relatives à la mise en place d'un dispositif de "polyvalence partagée" dans les services sociaux des 18e et 20e arrondissements. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 ASES 70
Conseil général

G - Programme Départemental d'Insertion. Conclusion d'une convention entre le Département de Paris et l'Association "Service Social Familial Migrants" relative à la prise en charge globale d'allocataires du Revenu Minimum d'Insertion. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 ASES 47-2°
Conseil général

G - Programme Départemental d'Insertion. Conclusion d'une convention entre le Département de Paris et l'Association "Service Social Familial Migrants" relative à la prise en charge globale d'allocataires du Revenu Minimum d'Insertion. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 ASES 47-1°
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 R. 3
Conseil général

G - Programme Départemental d'Insertion - Politique de la ville. - Attribution de financements à quatre associations pour soutenir le développement de leurs activités d'épiceries sociales, notamment en faveur d'allocataires parisiens du RMI, dans les quartiers éligibles à la "politique de la ville" pour un montant total de 46.185,45 euros. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "La Courte Echelle du 19e". Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 ASES 7
Conseil général

G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux de restructuration du centre de PMI et de création d'une halte garderie au 55, rue de l'Aqueduc (10e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DPA 195
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l'atrium, y compris insonorisation et modification de l'éclairage et des garde-corps de l'ensemble immobilier Georges Brassens, 4, rue Erik-Satie (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 21
Conseil général

G - Programme Départemental d'Insertion. - Fixation de la participation du Département de Paris au frais de fonctionnement du lieu d'accueil de jour pour personnes sans domicile fixe situé passage Dubail (10e) géré par l'association "Centre d'accueil médical et de réinsertion économique et sociale" (X728) (CAMRES), dont le siège social est situé 11, passage Dubail (10e), à 62.200 euros au titre de l'année 2002. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 ASES 69
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 R. 1
Conseil général

0 - Introduction

JANVIER 2003
Débat
Conseil général

3 - Clôture de la séance

JANVIER 2003
Débat
Conseil général

1 - Ouverture de la séance

JANVIER 2003
Débat
Conseil général

9 - Liste des membres présents

JANVIER 2003
Débat
Conseil général