Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2001 (49)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil général (49)
Document
Débat (18)
Déliberation (31)
49 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
12 - Vœu n° 16 présenté par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN, Mme Violette BARANDA, M. Jean DESESSARD, M. Alain RIOU, M. Olivier PAGES et les membres du groupe "Les Verts", relatif à une prime de début d'année pour les bénéficiaires des minima sociaux.Vœu n° 17 présenté par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN, Mme Violette BARANDA, M. Jean DESESSARD, M. Alain RIOU, M. Olivier PAGES et les membres du groupe "Les Verts", relatif à une allocation d'autonomie pour les jeunes Parisiens de moins de 25 ans
JANVIER 2002
Débat
Conseil général
14 - Vœu n° 16 présenté par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN, Mme Violette BARANDA, M. Jean DESESSARD, M. Alain RIOU, M. Olivier PAGES et les membres du groupe "Les Verts", relatif à une prime de début d'année pour les bénéficiaires des minima sociaux.Vœu n° 17 présenté par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN, Mme Violette BARANDA, M. Jean DESESSARD, M. Alain RIOU, M. Olivier PAGES et les membres du groupe "Les Verts", relatif à une allocation d'autonomie pour les jeunes Parisiens de moins de 25 ans (suite)
JANVIER 2002
Débat
Conseil général
11 - QOC 2002-1006 G Question de Mme Frédérique CALANDRA et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à la mise en œuvre de l'allocation personnalisée d'autonomie
JANVIER 2002
Débat
Conseil général
4 - 2002, ASES 5 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant aux conventions signées avec 4 associations pour la prise en charge des jeunes en difficulté d'insertion qui peuvent accéder au dispositif général d'accès à l'emploi
JANVIER 2002
Débat
Conseil général
10 - QOC 2002-1007 G Question de M. Christophe NAJDOVSKI et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à propos de l'affectation, par arrondissement, des nouveaux emplois pour les jeunes
JANVIER 2002
Débat
Conseil général
7 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes
JANVIER 2002
Débat
Conseil général
17 - Liste des membres présents
JANVIER 2002
Débat
Conseil général
9 - Modification de la composition des 3e et 9e Commissions
JANVIER 2002
Débat
Conseil général
0 - Introduction
JANVIER 2002
Débat
Conseil général
1
2
3