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G - Constitution de l'association ADECA 75 ("Association pour le dépistage des cancers de Paris"). - Approbation des statuts constitutifs. - Adhésion du Département de Paris en qualité de membre fondateur. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 ASES 13
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 R. 6
Conseil général

e des membres présents

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DRH 19
Conseil général

G - Approbation d'un avenant-type à une convention-type relative à la prise en charge prioritaire de bénéficiaires parisiens du RM.I.- Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire des avenants conformes audit avenant-type avec l'association "Olga Spitzer" (10e), l'association "La Chapelle" (18e), l'association "Projet 19" (19e), l'association "Pôle d'Insertion et d'Economie du 20e arrondissement" (20e) pour la gestion d'équipes emploi-insertion afin d'assurer la prise en charge des jeunes en difficulté d'insertion qui ne peuvent accéder au dispositif général d'accès à l'emploi. Mme Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 ASES 5
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement de la façade sur cour et de modernisation des menuiseries extérieures au collège Léon-Gambetta, 149, avenue Gambetta (20). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DPA 30
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux relatifs à l'installation de deux classes préfabriquées et à la réhabilitation des préfabriqués existants au collège Louise-Michel, 11, rue Jean-Poulmarch (10e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de travaux et d'études correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 216
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de sécurité et d'encloisonnement des circulations du bâtiment des classes au lycée-collège Paul-Valéry, 38, boulevard Soult (12e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 168
Conseil général

G - Vœu relatif à une allocation d'autonomie pour les jeunes Parisiens de moins de 25 ans.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 V. 1
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention constitutive d'un groupement de commandes ayant pour objet la fourniture d'un système informatisé de gestion et de suivi des temps de travail ainsi que l'ensemble des équipements informatiques, postes d'enregistrement et services associés nécessaires. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DLTI 8
Conseil général

G - Subvention à l'Ecole spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie (E.S.T.P.), 57, boulevard Saint-Germain (5e) pour la rénovation de 2 amphithéâtres. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DASCO 3
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 R. 4
Conseil général

5 - 2002, ASES 12 G - Subvention d'investissement à la Fondation de l'Armée du Salut (20e) pour le financement des travaux de transformation de la Péniche "Louise Catherine" située quai d'Austerlitz (13e) en centre d'accueil d'urgence pour femmes isolées. - Montant : 228.674 euros

JANVIER 2002
Débat
Conseil général

6 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription

JANVIER 2002
Débat
Conseil général

13 - Suspension et reprise de la séance

JANVIER 2002
Débat
Conseil général

15 - Clôture de la séance

JANVIER 2002
Débat
Conseil général

1 - Ouverture de la séance

JANVIER 2002
Débat
Conseil général

3 - 2002, ASES 13 G - Constitution de l'association ADECA 75 ("Association pour le dépistage des cancers de Paris"). - Adhésion du Département de Paris en qualité de membre fondateur

JANVIER 2002
Débat
Conseil général

16 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

JANVIER 2002
Débat
Conseil général

8 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes (suite)

JANVIER 2002
Débat
Conseil général

2 - Adoption de comptes rendus

JANVIER 2002
Débat
Conseil général