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2000 (104)
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Conseil général (104)
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G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation de la sous-station vapeur à l'annexe du lycée-collège Camille-Sée, 45, rue Mademoiselle (15e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux, de maîtrise d'œuvre et de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 45
Conseil général
G - Subvention exceptionnelle à l'association "Initiatives, rencontres et solidarité 10e". - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec ladite association une convention relative à la prise en charge globale des allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 18
Conseil général
G - Approbation du principe d'un avenant aux travaux supplémentaires dans le cadre de la réalisation des travaux de consolidation des sols au collège Marx-Dormoy, 55, rue Marx-Dormoy (18e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire ledit avenant. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 DPA 174
Conseil général
G - Subvention à l'association "Groupe insertion famille Oberkampf" (6e), pour son action d'aide à l'insertion sociale, intitulée "Coopérer pour l'insertion". M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 11-4
Conseil général
G - Subvention à l'"Association des travailleurs de Turquie en France" (10e), pour son action d'alphabétisation. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 9-2
Conseil général
G - Subvention à l'association "La Rochefoucauld" (7e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec ladite association. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 4
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de substitution de la société C.G.E.C. par la société ELYO pour le marché de travaux n° 98-42123 au lycée-collège Lavoisier (5e). M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 57
Conseil général
G - Subvention à l'association "Axes Cyber Femmes" (11e), pour son action d'aide à l'insertion sociale, intitulée "Alphabétisation ateliers lecture - écriture". M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 11-6
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques" pour le fonctionnement de la permanence de nuit de l'unité de logements groupés situés 1-10, rue Etex (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 30
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 2 marchés négociés pour le transport des éléves du collège Georges-Rouault (19e). M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 6
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention permettant la création d'une base de données statistiques dans le cadre de l'observatoire des entrées et sorties du dispositif R.M.I. à Paris avec, d'une part, la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés et, d'autre part, le Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 33
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant avec l'association "C.P.C.V. - Ile-de-France - Organisme protestant de formation" en vue de proroger la convention relative à la prise en charge globale des allocataires du Revenu minimum d'insertion. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 16-3
Conseil général
G - Fixation et règlement des honoraires des avocats du Département de Paris au titre de l'année 2000 (reliquat du 4e trimestre). M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 AJ 2
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général de signer une convention avec l'association "Fort de Café" (20e), pour son action d'aide à l'insertion sociale, intitulée "Faire peau neuve". M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 11-3
Conseil général
G - Subvention à l'association "Espace Pluriel - Amitiés sans frontières" (11e), pour son action d'alphabétisation. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 9-4
Conseil général
G - Subvention à l'"Association pour la promotion par la formation des français originaires d'outre-mer" (11e), pour son action d'alphabétisation. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 9-6
Conseil général
G - Subvention à l'association "Action fraternelle" (19e), pour son action d'alphabétisation. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 9-11
Conseil général
G - Régie de recettes à la Direction des services d'archives de Paris, 18, boulevard Sérurier (19e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de modifier l'arrêté institutif de cette même régie. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 80
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation d'opérations relatives à la poursuite du Schéma directeur de restructuration et de modernisation du lycée-collège Henri IV (5e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 3 marchés de maîtrise d'oeuvre en vue de la restructuration du bâtiment de l'administration, de la restructuration du bâtiment de l'infirmerie, et de l'élaboration des études préalables, ainsi que les marchés afférents à la coordination en matière de sécurité et de protection de la Santé et au contrôle technique. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 42
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation de l'opération de restructuration partielle des locaux du 2e étage et de création d'un désenfumage asservi au système de sécurité incendie dans les circulations horizontales du foyer Tandou, 15 à 19, rue Tandou (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés négociés de prestations intellectuelles correspondants pour les études, le contrôle technique, la coordination en matière de sécurité et de Santé des travailleurs sur le chantier ainsi que la coordination en matière de système de sécurité incendie. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 44
Conseil général
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