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G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement de portes au collège Georges-Braque, 91, rue Brillat-Savarin (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

JANVIER 1999
Déliberation
1999 DPA 25
Conseil général

G - Approbation du principe de la maintenance des applications de gestion de l'aide sociale légale "PARISIS Instruction" et "PARISIS Compta". - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 1999
Déliberation
1999 ASES 6
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'appel interjeté par M. John MAC ELHONE, à l'encontre du jugement rendu le 24 avril 1998 par le Juge aux Affaires familiales du Tribunal de grande instance de Paris ayant fixé à 593 F par mois le montant de sa participation alimentaire aux frais de placement de sa mère, Mme Marie-Louise MAC ELHONE née TOULISSE, bénéficiaire de l'Aide sociale aux personnes âgées. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 1999
Déliberation
1999 AJ 4
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Jean Cotxet" (6e) une convention relative à la prise en charge d'enfants placés au titre de l'Aide sociale à l'Enfance au sein du foyer éducatif, 117, rue de Ménilmontant (20e). M. CHERIOUX, au lieu et place de M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 1999
Déliberation
1998 ASES 162
Conseil général

16 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

JANVIER 1999
Débat
Conseil général

5 - 1999, DPA 31 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation de travaux de création d'un câblage informatique et d'installation d'antennes paraboliques aux lycée-collège Auguste-Rodin, 19, rue Corvisart (13e)

JANVIER 1999
Débat
Conseil général

13 - III - Question du groupe " Union pour la démocratie à Paris " QOC 99-1001 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe " Union pour la démocratie à Paris ", à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sujet des emplois locaux d'insertion et du dispositif R.M.I.

JANVIER 1999
Débat
Conseil général

9 - QOC 99-1006 Question de M. Bertrand DELANOË, Mmes Gisèle STIEVENARD, Olga TROSTIANSKY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sujet des allocations " Crédit garde d'enfants "

JANVIER 1999
Débat
Conseil général

10 - II - Questions du groupe communiste QOC 99-1002 Question de Mme Mireille MARCHIONI, MM. Michel VION, Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, concernant le projet d'extension du collège Marie-Curie (18e).

JANVIER 1999
Débat
Conseil général

2 - Adoption de comptes rendus

JANVIER 1999
Débat
Conseil général

0 - Introduction

JANVIER 1999
Débat
Conseil général

17 - Liste des membres présents

JANVIER 1999
Débat
Conseil général

6 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription

JANVIER 1999
Débat
Conseil général

4 - 1998, DAEE 44 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association " C.E.F.I.A. " une convention relative à une action d'alphabétisation en faveur d'allocataires parisiens du R.M.I

JANVIER 1999
Débat
Conseil général

3 - 1999 ASES 28 G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la société civile immobilière " Austerlitz 2000 " un bail pour la location des locaux d'un immeuble sis 175, rue du Chevaleret (13e), en vue de la mise en place d'une plate-forme R.M.I

JANVIER 1999
Débat
Conseil général

8 - I - Questions du groupe socialiste et apparentés QOC 99-1005 Question de Mmes Yvette DAVANT, Gisèle STIEVENARD, Olga TROSTIANSKY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur le Schéma directeur gérontologique du Département de Paris.

JANVIER 1999
Débat
Conseil général

11 - QOC 99-1003 Question de MM. Michel TUROMAN, Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative au financement de la carte " Imagine'R "

JANVIER 1999
Débat
Conseil général

12 - QOC 99-1004 Question de M. Henri MALBERG, Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à propos de la campagne de dépistage du cancer du sein

JANVIER 1999
Débat
Conseil général

14 - Désignations de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes

JANVIER 1999
Débat
Conseil général

15 - Clôture de la séance

JANVIER 1999
Débat
Conseil général