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2009, Vœu déposé par M. Daniel VAILLANT et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'accès des personnes handicapées à l'école Foyatier, adopté à l'unanimité du Conseil du 18e arrondissement.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil général

2009, DDEE 2 G - Signature de l'avenant n° 4, à la convention pluriannuelle avec l'association "Ecole de la Deuxième Chance" pour l'attribution d'une subvention pour l'année 2009. - Montant : 300.000 euros.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil général

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au comité de vigilance.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil général

2009, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil général

2009, Adoption de comptes rendus.

FEVRIER 2009
Débat
Conseil général