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Débat Délib
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2007, DVD 4 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la R.A.T.P. pour la création et l’exploitation d’une ligne de bus de quartier dans les 18e et 19e arrondissements.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil général
2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil général
2007, DASES 20 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec 11 associations de quartier au titre de l’animation et de la prévention précoce.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil général
Liste des membres présents.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil général
2007, DASES 3 G - Mise en oeuvre des dispositions concernant les assistants familiaux contenues dans la loi du 27 juin 2005 relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil général
2007, Observation sur l’ordre du jour.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil général
2007, Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil général
Clôture de la séance.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil général
Votes spécifiés par le groupe communiste.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil général
2007, DDEE 4 G - Subvention de fonctionnement à l’association “Ecole de la deuxième Chance de Paris” (18e). - Montant : 200.000 euros.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil général
2007, DASCO 14 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer aux collèges des subventions d’équipement (1ère tranche). - Montant total : 1.278.000 euros.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil général
2007, DASES 52 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) une convention d’appui à la qualité de service pour le financement par la CNSA de la maison départementale des personnes handicapées de Paris.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil général
2007, DASES 13 G - “Programme de lutte contre l’échec scolaire” au titre de l’année 2006-2007 : financement de 71 associations pour un montant global de 259.980 euros.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil général
Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil général
Ouverture de la séance.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil général
2007, DASCO 25 G - Modification des secteurs de recrutement des collèges pour l’année scolaire 2007-2008. Voeu déposé par MM. René DUTREY, Jacques BOUTAULT, Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la modification des secteurs de recrutement des collèges de Paris pour l’année scolaire 2007-2008.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil général
Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif à la situation des S.D.F. et exilés dans le 10e arrondissement.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil général
2007, Voeu déposé par Mmes Véronique DUBARRY, Isabelle GUIROUS-MORIN et des membres du groupe “Les Verts” relatif à l’hébergement de nuit des mineurs isolés à la rue.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil général
2007, DDEE 11 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l’association “Réseau 2000” une convention concernant la mise en oeuvre du projet Digital Pathway Paris Program relatif à l’insertion professionnelle de jeunes en difficulté majoritairement domiciliés en quartiers “politique de la ville”.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil général
Votes spécifiques.
FEVRIER 2007
Débat
Conseil général
1
2