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2003 (69)
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Conseil général (69)
Document
Débat (15)
Déliberation (54)
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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention avec l'association "Club Saint Denys au Marais" située 15, rue Saint Claude (3e) (N° SIPA : D03840), fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 915 euros. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.
FEVRIER 2003
Déliberation
2003 ASES 42
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Entraide à Domicile aux Personnes Agées" et attribution à celle-ci d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 7.832 euros. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.
FEVRIER 2003
Déliberation
2003 ASES 74
Conseil général
G - Fixation des règles d'organisation générale, de la nature et du programme de l'épreuve des concours exceptionnels d'accès au corps des adjoints administratifs du département de Paris organisés en application de la délibération DRH 2002-14 G du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général du 8 juillet 2002. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2003
Déliberation
2003 DRH 5
Conseil général
e des membres présents
FEVRIER 2003
Déliberation
2003 SGCP 2
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux d'isolation phonique des fenêtres côté cour, et de modernisation du sol de cour au collège Saint-Exupéry, 89, boulevard Arago (14e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2003
Déliberation
2003 DPA 59
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au collège départemental César-Franck, 5, rue de la Jussienne (2e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2003
Déliberation
2003 DPA 27
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes de la cuisine et de rénovation du réfectoire au collège départemental Georges-Courteline, 48, avenue du Docteur-Arnold-Netter (12e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2003
Déliberation
2003 DPA 33
Conseil général
G - Conclusion d'un avenant au bail emphytéotique consenti à la S.G.I.M. portant location de l'immeuble départemental, 21, rue d'Ouessant (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2003
Déliberation
2003 DLH 4
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention tripartite attribuant une subvention à l'association Mission locale Belliard, 149, rue Belliard (18e) au titre du fonds d'Aide aux Jeunes en difficulté. - Fixation d'une première dotation au titre de l'année 2003. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
FEVRIER 2003
Déliberation
2003 ASES 73
Conseil général
G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention avec l'Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation (APASO) relative à la prise en charge globale des allocataires du RMI au titre du programme départemental d'insertion. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
FEVRIER 2003
Déliberation
2003 ASES 76
Conseil général
G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
FEVRIER 2003
Déliberation
2003 R. 4
Conseil général
G - Conclusion d'un avenant au bail emphytéotique consenti à la S.G.I.M. portant location de l'immeuble départemental, 4, rue Ernest-Renan (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2003
Déliberation
2003 DLH 3
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention attribuant une subvention d'investissement de 304.898 euros à l'association "Société Philanthropique" (D 1258) 15, rue de Bellechasse (7e) pour le financement des travaux de restructuration et d'équipement de son centre d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) situé 5, Passage du Trône (11e). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
FEVRIER 2003
Déliberation
2003 ASES 46
Conseil général
G - Majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins d'agents du Département de Paris décédés du fait du service. - Proposition du Comité de surveillance des pupilles de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2003
Déliberation
2003 DRH 4
Conseil général
8 - 2003, ASES 24 G - Subvention de fonctionnement à l'association "Act Up" (11e). - Montant : 32.000 euros
FEVRIER 2003
Débat
Conseil général
9 - 2003, ASES 73 G - Fonds d'aide aux jeunes en difficulté. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention tripartite et fixation d'une première dotation au titre de l'année 2003
FEVRIER 2003
Débat
Conseil général
13 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
FEVRIER 2003
Débat
Conseil général
10 - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme
FEVRIER 2003
Débat
Conseil général
11 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription
FEVRIER 2003
Débat
Conseil général
7 - 2003, DVD 131 G - Avis sur le projet d'augmentation de la flotte des taxis parisiens
FEVRIER 2003
Débat
Conseil général
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