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Conseil général (77)
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Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures au lycée Turgot, 69, rue de Turbigo, et au collège Turgot, 15, rue Montgolfier (3e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 GM. 43
Conseil général
Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché négocié pour une assistance auprès du maître d'ouvrage dans le cadre du projet "I.O.U.P.I." (Information, organisation, unification des procédures internes) de la Sous-Direction des Actions familiales et éducatives de la Direction de l'Action sociale, de l'Enfance et de la Santé. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 GM. 66
Conseil général
Approbation du principe du ravalement de la Cité administrative située 3-5, rue de Ridder (14e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Camille CABANA, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 GM. 31
Conseil général
Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris une convention en vue de la mise à disposition du Département de Paris de 2 conseillères en économie sociale et familiale du Centre d'action sociale de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 GM. 63
Conseil général
Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Maintien à domicile centre ville" (10e) une convention concernant les bénéficiaires de l'aide ménagère au titre de l'Aide sociale. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 GM. 75-1°
Conseil général
Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la société "Grand garage Bièvre" un contrat pour la location d'une place de parking destinée au centre "Michelet". M. Philippe LAFAY, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 GM. 51
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de protection des murs des circulations par pose de carrelage au collège Octave-Gréard, 28, rue du Général-Foy (8e). -Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 GM. 41
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en peinture du réfectoire et de son entrée au collège Guy-Flavien, 6, rue d'Artagnan (12e). -Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 GM. 49
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes de 2 salles de physique au collège Moulin-des-Prés, 18, rue du Moulin-des-Prés (13e). -Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 GM. 46
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'un auvent dans la cour du collège Marx-Dormoy, 55, rue Marx-Dormoy (18e). -Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 GM. 47
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité au collège Jean-Baptiste-Poquelin, 4-6, rue Molière (1er). -Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 GM. 37
Conseil général
Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la R.A.T.P. une convention de participation pour la valorisation architecturale du patrimoine ferroviaire et bâti du métro aérien dans le cadre de l'aménagement des abords de la station "Barbès-Rochechouart" (10e et 18e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 GM. 70
Conseil général
Classement hiérarchique des professeurs certifiés du centre de formation professionnelle d'Alembert. M. Alain DESTREM, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 GM. 55-2°
Conseil général
Modification du statut particulier des psychologues du Département de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 GM. 56
Conseil général
Subvention à l'association "Secours catholique - Délégation de Paris" (17e) pour son antenne "Paris Nord-Est". M. Philippe LAFAY, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 GM. 68
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades du collège Mozart, 7, rue Jomard (19e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 GM. 35
Conseil général
Echelonnement indiciaire des professeurs certifiés du centre de formation professionnelle d'Alembert. M. Alain DESTREM, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 GM. 55-3°
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux d'agrandissement de la salle de musique et de création d'un bureau au collège Jean-Baptiste-Poquelin, 4-6, rue Molière (1er). -Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 GM. 36
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement sur rue de l'ancien bâtiment du collège Charles-Péguy, 69, avenue Simon-Bolivar (19e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 GM. 34
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des sanitaires de la cour au collège Beaumarchais, 124, rue Amelot (11e). -Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 GM. 50
Conseil général
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