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1996 (77)
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Conseil général (77)
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5 - 1996, GM. 74 - Ecrêtement indemnitaire d'un Conseiller de Paris.
FEVRIER 1996
Débat
Conseil général
15 - Désignation de Conseillers de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans deux Commissions appelées à sélectionner des architectes chargés de la maîtrise d'oeuvre d'opérations.
FEVRIER 1996
Débat
Conseil général
2 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal.
FEVRIER 1996
Débat
Conseil général
1 - Ouverture de la séance.
FEVRIER 1996
Débat
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'une 2e salle de sciences au collège Pierre-Jean-de-Béranger, 5, rue Béranger (3e). -Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 GM. 39
Conseil général
Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec la société "S.F.C. Jamet" pour la réalisation de la première phase du schéma directeur de l'ensemble immobilier scolaire Henri-Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron (19e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 GM. 65
Conseil général
Création du Comité d'expansion économique de Paris. Mme Isabelle de KERVILER, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 GM. 61
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 GR. 10
Conseil général
Statut particulier des professeurs certifiés du centre de formation professionnelle d'Alembert. M. Alain DESTREM, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 GM. 55-1°
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des salles de préparation aux lycée et collège Lamartine, 121, rue du Faubourg-Poissonnière (9e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 GM. 60
Conseil général
Ecrêtement indemnitaire d'un conseiller de Paris. M. Camille CABANA, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 GM. 74
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans le foyer départemental Marie-Béquet-de-Vienne, 9, rue Jean-Baptiste-Dumas (17e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 GM. 45
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité et d'encloisonnement de cages d'escaliers au collège Eugène-Delacroix, 13-15, rue Eugène-Delacroix (16e). -Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 GM. 44
Conseil général
Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'appel interjeté par M. Jérôme PIETRASIK à l'encontre d'un jugement du Tribunal de grande instance de Paris, en date du 7 juillet 1995, ayant fixé la dette des obligés alimentaires de Mme Micheline PIETRASIK, bénéficiaire de l'Aide sociale aux personnes âgées. M. Alain DESTREM, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 GM. 57
Conseil général
Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Vaincre le S.I.D.A." une convention en vue du fonctionnement d'un service de maintien à domicile des personnes atteintes du S.I.D.A. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 GM. 72
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 GR. 9
Conseil général
Subvention à l'association "Médiation" (18e). M. Philippe LAFAY rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 GM. 71
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des salles de sciences de l'ensemble immobilier scolaire Claude-Bernard, 1, avenue du Parc-des-Princes (16e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 GM. 42
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades sur rue et sur cour à la section d'éducation spécialisée, 2, rue du Pont-de-Lodi (6e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 GM. 33
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de création de faux-plafonds et de réfection d'électricité des 1er et 2e étages du collège Marx-Dormoy, 55, rue Marx-Dormoy (18e). -Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
FEVRIER 1996
Déliberation
1996 GM. 48
Conseil général
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