109 résultats
Caisse des Écoles (7e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation
2017 DASCO 68-1
Conseil général
Caisse des Écoles (15e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation
2017 DASCO 74-1
Conseil général
Participation (121 251 euros) et convention avec l’APF, Association des Paralysés de France, pour le financement 2017 de son service d’aide à domicile .
Déliberation
2017 DASES 304-1
Conseil général
Conventions avec les établissements publics de coopération culturelle CENTQUATRE et La Maison des Métallos pour l'attribution d'acomptes de contribution au titre 2018
Déliberation
2017 DAC 12-1
Conseil général
Subvention (10 000 euros) et convention avec l'association AREMEDIA (10 e).
Déliberation
2017 DASES 442-1
Conseil général
Caisse des écoles (1er) - Subvention 2018 (113.312 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2017 DASCO 79-1
Conseil général
Collège Lucie Faure (20e) - Subventions d’équipement (36 174 euros).
Déliberation
2017 DASCO 99-1
Conseil général
Caisse des écoles (5e) - Subvention 2018 (112.806 euros) pour la restauration scolaire.
Déliberation
2017 DASCO 82-1
Conseil général
Fixation pour l'année 2018 de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance
Déliberation
2017 DASES 421-1
Conseil général
Subventions (308.000 euros) et conventions avec l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (4e) au profit du SAMU-SMUR de Paris
Déliberation
2017 DASES 280-1
Conseil général
Subvention (150.000 euros) et convention avec le Groupement de Coopération Sociale et Médico-sociale (GCSMS)-Maison des Adolescents de l'Hôpital Robert Debré (19e) au titre de l'année 2018
Déliberation
2017 DASES 117-1
Conseil général
Participation (180.000 euros) et convention avec la CPAM de Paris pour le dépistage et l’éducation bucco-dentaires dans les écoles parisiennes
Déliberation
2017 DASES 425-1
Conseil général
Convention entre le Département de Paris et l’État (Académie de Paris) pour les Centres d’Adaptation Psycho-Pédagogique (CAPP)
Déliberation
2017 DASES 429-1
Conseil général
Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Groupe SOS Solidarités (11e)
Déliberation
2017 DASES 273-1
Conseil général
Caisse des Écoles (14e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation
2017 DASCO 73-1
Conseil général
Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) de Paris – convention de partenariat avec Eau de Paris et avenant à la convention de partenariat avec ENGIE
Déliberation
2017 DASES 400-1
Conseil général
Objectif annuel d'évolution des dépenses des établissements sociaux et médico-sociaux pour l’exercice 2018.
Déliberation
2017 DASES 411-1
Conseil général
Subvention (8 000 euros) à l’association la Deuxième marche (Paris 16ème), pour ses activités de remobilisation sociale et professionnelle en direction de personnes démunies et sans domicile fixe.
Déliberation
2017 DASES 373-1
Conseil général
Avenant n°3 à l’accord collectif départemental de Paris 2012-2016.
Déliberation
2017 DLH 6-1
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil départemental, au sein de la Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels.
Déliberation
R.20
Conseil général