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Dotation (3.000 euros) au collège public parisien Gambetta (20e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 73-1
Conseil général

Subventions (1.939.000 euros) et convention avec l'association Le Laboratoire Paris Région Innovation.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 192-1
Conseil général

Subvention (15.200 euros) à l'association Relais Logement (15e) correspondant à la prise en charge du loyer et des charges de ses locaux d'accueil de jour.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 533-1
Conseil général

Subvention (30.000 euros) et convention avec l'Association GAIA PARIS (11e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 682-1
Conseil général

Subvention (3. 000 euros) à l'Association Française du Syndrome de Rett (AFSR) 92160 ANTONY.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 293-1
Conseil général

Subvention (5. 000 euros) à l'association Arts, cinéma et enseignement (ACE) (19e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 613-1
Conseil général

Extension des prestations de la régie de quartier TELA 13.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DPE 116-1
Conseil général

Lancement et signature de marchés à bons de commande pour la fourniture et la pose de structures de motricité, de jeux extérieurs et de sols souples associés, la vérification et la maintenance des aires de jeux et des équipements sportifs, en 14 lots séparés, dans le cadre du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DA 33-1
Conseil général

Fixation du taux de vacation des médecins de prévention du département de Paris.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 18-1
Conseil général

en réponse aux voeux n° 8 G et 9 G relatifs aux salariés de l'Hôtel Lutetia.

DECEMBRE 2013
Déliberation
V G45
Conseil général

Liste des membres présents. M. Pierre AIDENBAUM, M. Gilles ALAYRAC, M. David ALPHAND, Mme Aline ARROUZE, M. David ASSOULINE, M. Daniel ASSOULINE, M. Pierre AURIACOMBE, Mme Marie-Chantal BACH, Mme Marinette BACHE, M. Julien BARGETON, Mme Marie-Annick BARTHE, M. Denis BAUPIN, Mme Emmanuelle BECKER, M. Hervé BENESSIANO, M. Jean-Didier BERTHAULT, Mme Florence BERTHOUT, Mme Geneviève BERTRAND, Mme Hélène BIDARD, M. Patrick BLOCHE, Mme Michèle BLUMENTHAL, M. Hamou BOUAKKAZ, Mme Céline BOULAY ESPERONNIER, M. Pierre-Yves BOURNAZEL, M. Jacques BOUTAULT, Mme Claudine BOUYGUES, M. Jacques BRAVO, M. Jean-Bernard BROS, M. Ian BROSSAT, Mme Colombe BROSSEL, Mme Catherine BRUNO, Mme Delphine BURKLI, M. Jean-Pierre CAFFET, Mme Frédérique CALANDRA, Mme Liliane CAPELLE, M. Gauthier CARON-THIBAULT, Mme Marie-Claire CARRÈRE-GÉE, Mme Sandrine CHARNOZ, M. Pierre CHARON, M. Michel CHARZAT, Mme Joëlle CHÉRIOUX DE SOULTRAIT, M. Pascal CHERKI, Mme Odette CHRISTIENNE, Mme Lyne COHEN-SOLAL, M. Yves CONTASSOT, M. Alexis CORBIÈRE, M. Thierry COUDERT, M. Jérôme COUMET, M. Daniel-Georges COURTOIS, M. Gérard d'ABOVILLE, M. François DAGNAUD, M. Claude DARGENT, Mme Virginie DASPET, Mme Rachida DATI, Mlle Emmanuelle DAUVERGNE, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, M. Bernard DEBRÉ, Mme Roxane DECORTE, M. Bertrand DELANOË, Mme Laurence DOUVIN, Mme Laurence DREYFUSS, Mme Véronique DUBARRY, M. Jérôme DUBUS, M. Philippe DUCLOUX, Mme Catherine DUMAS, M. Michel DUMONT, M. René DUTREY, Mme Myriam EL KHOMRI, Mme Maïté ERRECART, M. Rémi FÉRAUD, Mme Mireille FLAM, Mme Ghislène FONLLADOSA, Mme Danielle FOURNIER, M. Pierre GABORIAU, Mme Isabelle GACHET, Mme Edith GALLOIS, M. Sylvain GAREL, Mme Fabienne GASNIER, M. Bernard GAUDILLÈRE, M. Jean-Jacques GIANNESINI, Mme Danièle GIAZZI, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, M. Christophe GIRARD, M. Claude GOASGUEN, Mme Laurence GOLDGRAB, M. Philippe GOUJON, Mme Claire GUIDI, M. Didier GUILLOT, Mme Marie-Laure HAREL, M. Eric HÉLARD, Mme Anne HIDALGO, Mme Halima JEMNI, M. Bruno JULLIARD, M. Patrick KLUGMAN, Mme Brigitte KUSTER, Mme Fatima LALEM, M. Jean-François LAMOUR, Mme Anne-Christine LANG, Mme Anne LE STRAT, M. François LEBEL, M. Jean-Pierre LECOQ, M. Jean-François LEGARET, M. Pierre LELLOUCHE, Mme Annick LEPETIT, M. Romain LEVY, M. Alain LHOSTIS, Mme Katia LOPEZ, Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, M. Roger MADEC, M. Jean-Yves MANO, M. Pierre MANSAT, M. Daniel MARCOVITCH, M. Stéphane MARTINET, M. Jean-François MARTINS, M. Jean-Baptiste MENGUY, M. Etienne MERCIER, Mme Martine MERIGOT de TREIGNY, M. Jean-Louis MISSIKA, M. Philippe MOINE, Mme Camille MONTACIÉ, Mme Valérie MONTANDON, Mme Claire MOREL, M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Martine NAMY-CAULIER, Mme Annick OLIVIER, Mme Anne-Constance ONGHENA, M. Mao PENINOU, Mme Frédérique PIGEON, Mme Géraldine POIRAULT-GAUVIN, Mme Olivia POLSKI, Mme Danièle POURTAUD, M. Yves POZZO DI BORGO, M. Loïg RAOUL, M. Gérard REY, Mme Firmine RICHARD, M. Vincent ROGER, Mme Valérie SACHS, M. Christian SAINT-ETIENNE, M. Hermano SANCHES RUIVO, M. Georges SARRE, M. Christian SAUTTER, M. Pierre SCHAPIRA, Mme Danielle SIMONNET, M. Richard STEIN, Mme Gisèle STIEVENARD, Mme Anne TACHÈNE, Mme Karen TAÏEB, M. Jean TIBERI, Mme Claude-Annick TISSOT, Mme Olga TROSTIANSKY, M. Daniel VAILLANT, M. François VAUGLIN, Mme Pauline VERON, M. Jean VUILLERMOZ, Mme Sylvie WIEVIORKA.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil général

Ouverture de la séance.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil général

Annexe n° 1 - Budget d'investissement du Département de Paris pour 2014.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil général

Tableau récapitulatif des absences de l'année 2013.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil général

Annexe n° 2-6

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil général

Annexe n° 2-3

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil général

Annexe n° 2-4

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil général

Annexe n° 2-5

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil général

Annexe n° 3

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil général

Tableau récapitulatif des absences de l'année 2013. -2

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil général