157 résultats
Débat
Conseil général
Annexe n° 1-5
Débat
Conseil général
Annexe n° 3-2
Débat
Conseil général
Annexe n° 2
Débat
Conseil général
Transfert au profit de la fondation Saint Jean de Dieu (7è) des garanties accordées à l'association de gestion de l'Oeuvre de Saint Jean de Dieu. Autorisation. Signature.
Déliberation
2013 DF 32-1
Conseil général
Diminution des tarifs de la restauration scolaire et d'internat des collèges publics parisiens à partir du 1er janvier 2014, dans le cadre du bouclier social.
Déliberation
2013 DASCO 79-1
Conseil général
Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association LABOmatique (18e).
Déliberation
2013 DASES 664-1
Conseil général
Subvention et convention (5.000 euros) avec l'association Ligue de l'Enseignement Fédération de Paris Mouvement d'éducation populaire (10ème)
Déliberation
2013 DDEEES 196-1
Conseil général
Subvention (22. 732 euros) et convention avec l'ASSOCIATION DE SOINS A DOMICILE « ASAD» (10e)
Déliberation
2013 DASES 625-1
Conseil général
Subvention (2.000 euros) à l'association Alter Natives (13e) pour son action Périchaux devant ! (15e).
Déliberation
2013 DASES 589-1
Conseil général
Contrat de transaction avec Paris-Habitat - gymnase Vignoles EST (20e).
Déliberation
2013 DJS 8-1
Conseil général
Subvention (7. 500 euros) à l'association CQFD - CEUX QUI FONT LES DEFIS (15e).
Déliberation
2013 DASES 232-1
Conseil général
Convention du 20 décembre 2002 relative au fonctionnement, aux grosses réparations et équipements des ensembles immobiliers scolaires du second degré situés sur le territoire du Département de Paris - Versement du solde de la participation régionale au titre du programme de travaux 2004 et 2005.
Déliberation
2013 DASCO 60-1
Conseil général
Participation (80. 000 euros) répartie entre 15 associations pour le fonctionnement du Mois Extraordinaire 2013.
Déliberation
2013 DASES 683-1
Conseil général
Subvention (156.000 euros) et convention avec Paris Habitat pour la construction d'un centre d'accueil de jour pour des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer (CAJ) (13e)
Déliberation
2013 DASES 595-1
Conseil général
Subvention (25.000 euros) et avenant n°3 à convention avec l'association Coordination Toxicomanies (18e).
Déliberation
2013 DASES 633-1
Conseil général
Subvention (20.650 euros) et convention avec l'association Chômeurs et Précaires de Paris (19e) pour son action d'aide à l'accès aux droits des chômeurs et personnes en situation de précarité.é.
Déliberation
2013 DASES 689-1
Conseil général
Subvention (12.000 euros) et convention avec le Comité de Paris contre les maladies respiratoires (4e).
Déliberation
2013 DASES 660-1
Conseil général
Subventions de premier équipement pour l'ouverture de collèges.
Déliberation
2013 DASCO 70-1
Conseil général
Participation (7. 000 euros) et avenant n°1 à convention avec l'association AUTISTE 75 - Ile de France - Sesame Autisme (13e).
Déliberation
2013 DASES 673-1
Conseil général