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Participation (40. 000 euros) et convention avec l'association ABC AUTISME (6e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 151-1
Conseil général

Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Paris et le Centre d'Action Sociale (CASVP) pour l'acquisition de fournitures de bureau et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DA 36-1
Conseil général

En réponse au voeu n° 7 G relatif à la baisse des dotations de l'Etat aux collectivités.

DECEMBRE 2013
Déliberation
V G44
Conseil général

Subvention (80 000 euros) et convention avec la Fondation ¿uvre de la Croix Saint Simon (20e) pour le financement d'équipement pour un centre d'accueil de jour.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 355-1
Conseil général

Création de la Société Publique Locale "Le Laboratoire Paris Région Innovation".

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 201-1
Conseil général

Subventions (2.250.000 euros) avec conventions passées avec les établissements publics de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e) et La Maison des Métallos (11e)

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 745-1
Conseil général

Dotations exceptionnelles complémentaires de fonctionnement (144.400 euros) allouées aux collèges pour la mise en oeuvre de la réforme du dispositif de délivrance des vêtements de travail et équipements de protection individuelle, au titre de l'année 2014.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 74-1
Conseil général

Subvention ( 10.000 euros) et convention avec l'association CHARONNE (11e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 631-1
Conseil général

Signature d'une convention d'occupation précaire avec l'association Aurore pour la mise à disposition de locaux situés au 8, rue de Santeuil (5e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 313-1
Conseil général

Subvention (3.000 euros) à l'association Compagnie l'Air du Verseau (11e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 681-1
Conseil général

Subvention (2 000 euros) à l'association Avec nos aînées (11e) au titre de 2013.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 587-1
Conseil général

Création de l'association " La Place - Centre culturel hip hop "

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAC 557-1
Conseil général

Approbation et signature d'un avenant à convention relatif à la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé ou CESU préfinancés dans le cadre de l'octroi de prestations sociales et lancement du marché à bons de commande de fourniture de CESU "garde d'enfant"

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 13-1
Conseil général

Subvention (250.000 euros) et convention avec le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Paris.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 11-1
Conseil général

Communication de la liste des marchés attribués du 8 octobre 2013 au 14 novembre 2013.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DAJ 35-1
Conseil général

Modification des statuts particuliers des assistants socio-éducatifs et des cadres de santé du Département de Paris

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 17-1
Conseil général

en réponse au voeu n° 15 relatif à l'Hôtel-Dieu.

DECEMBRE 2013
Déliberation
V G48
Conseil général

Individualisation des autorisations de programme départementales nouvelles votées au budget primitif pour 2014.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DF 24-1
Conseil général

2013 DF 23 G - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2014. Rapport de présentation de M. Bertrand DELANOË, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du budget primitif du département de Paris pour 2014. Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financiers et des garanties d'emprunts. Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au financement du CAUE. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la baisse des dotations de l'Etat. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil général

Annexe n° 2 - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2014.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil général