157 résultats
Annexe n° 2-2
Débat
Conseil général
Annexe n° 3-4
Débat
Conseil général
Annexe n° 3-3
Débat
Conseil général
Annexe n° 1
Débat
Conseil général
Budget primitif pour 2014 du budget annexe des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.
Déliberation
2013 DASES 555-1
Conseil général
Convention de financement et de partenariat avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Paris destinée à assurer la prise en charge, par l'Assurance Maladie, des prestations réalisées dans le cadre des missions de Protection Maternelle et Infantile et de Planification et d'Education Familiale.
Déliberation
2013 DFPE 11-1
Conseil général
Approbation des modalités de lancement et de signature d'un marché à bons de commande pour la formation professionnelle obligatoire et l'initiation au secourisme des assistantes maternelles du Département de Paris.
Déliberation
2013 DFPE 18-1
Conseil général
Subvention (35.000 euros) et convention de partenariat 2013 avec l'association Labo Citoyen.
Déliberation
2013 DDEEES 189-1
Conseil général
Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association APPUI, pour la création d'un Pôle Territorial de Coopération Economique (PTCE).
Déliberation
2013 DDEEES 186-1
Conseil général
Participation (20. 000 euros) et convention avec l'association PERSONA TRES GRATA (92200 NEUILLY SUR SEINE).
Déliberation
2013 DASES 674-1
Conseil général
Subvention (1.700 euros) à l'association des anciens élèves d'Alembert (11e).
Déliberation
2013 DASES 550-1
Conseil général
Décision modificative n°3 de fonctionnement du départemental.
Déliberation
2013 DF 33-1
Conseil général
Modification de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels du Département de Paris et à la nouvelle bonification indiciaire
Déliberation
2013 DRH 14-1
Conseil général
Modification des délibérations relatives à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C du Département de Paris, et à leurs échelles de rémunération.
Déliberation
2013 DRH 11-1
Conseil général
Création d'un Conseil de l'Immobilier de la ville Paris
Déliberation
2013 DU 14-1
Conseil général
Décision modificative n°1 de l'exercice 2013 du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance.
Déliberation
2013 DASES 679-1
Conseil général
Subvention (150.000 euros) et avenant n°1 à convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon pour le centre de santé situé rue Clavel (19e).
Déliberation
2013 DASES 32-1
Conseil général
Convention entre l'Etat - Académie de Paris, le Département de Paris et la Caisse des dépôts et consignations en vue de la mise en place d'un dispositif de suivi de la fréquentation des ENT déployés dans les établissements d'enseignement secondaires parisiens.
Déliberation
2013 DASCO 75-1
Conseil général
Subvention (5.000 euros) à l'association Jeunes Solidarité Cancer (13e) .
Déliberation
2013 DASES 653-1
Conseil général
Subvention ( 16. 000 euros) et convention avec l'association l'OEUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS (OSE) - (10e).
Déliberation
2013 DASES 502-1
Conseil général