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Pépinière Paris Santé Cochin (Hôpital Cochin, Paris 14e). Avenant à la convention de transfert de gestion conclue avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris. Extension de l'emprise transférée et prolongation de la durée du transfert.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 173-1
Conseil général

Participation ( 15.000 euros) et convention avec le Département de Paris , l'Immobilière 3F et l'association EPOC ( Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 663-1
Conseil général

Participation (60 000 euros) et avenant n°2 à convention avec l'association Entr'aide (19e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 687-1
Conseil général

Subvention (175.000 euros) et avenant à la convention 2013-2015 avec l'Incubateur au Féminin Paris Pionnières (11e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 202-1
Conseil général

Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association "Un Monde Gourmand, entreprise d'insertion".

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 198-1
Conseil général

Accompagnement de porteurs de projet handicapés dans le développement de leur activité indépendante.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 188-1
Conseil général

Subvention (2.500 euros) à l'association Tout autre chose (9e) pour ses permanences administratives et juridiques.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 677-1
Conseil général

Autorisation de signer le contrat de performance du pôle de compétitivité Advancity

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 191-1
Conseil général

Subvention (3 000 euros) à l'association LES ILLUMINATIONS (18e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 506-1
Conseil général

Avenant au contrat local d'engagement contre la précarité énergétique.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DLH 7-1
Conseil général

Acquisition en l'état futur d'achèvement auprès de Paris Habitat OPH de 2 volumes à usage de PMI et de 3 cabinets dentaires dans le secteur d'aménagement Binet (18e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 8-1
Conseil général

Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande pour la fourniture de papiers spéciaux pour les services de la Ville et du Département de Paris.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DA 32-1
Conseil général

Subvention (759.000 euros) et avenant à la convention avec l'APUR.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DU 12-1
Conseil général

en réponse au voeu n° 14 relatif à la création d'un centre de santé municipal par arrondissement.

DECEMBRE 2013
Déliberation
V G47
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil de l’Education nationale dans le Département de Paris (CDEN).

DECEMBRE 2013
Déliberation
R. 11
Conseil général

Votes spécifiques.

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil général

Annexe n° 1-2

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil général

Annexe n° 1-3

DECEMBRE 2013
Débat
Conseil général