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Participation (5.400 euros) et convention avec l'association Bagagerie 20 (20e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 675-1
Conseil général

Participation (15.000 euros) et convention avec l'association LES PAPILLONS BLANCS DE PARIS - APEI 75 (9e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 294-1
Conseil général

Subvention (3.500 euros) à l'association Comité d'action sociale et d'animation du 14e arrondissement.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 621-1
Conseil général

Subvention (8.000 euros) à la fondation Prem'Up pour l'organisation des assises sur "L'impact de l'environnement de la femme enceinte sur la qualité de vie de l'enfant".

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 203-1
Conseil général

Avenant n°7 à la convention entre la Région d'Ile-de-France et le Département de Paris relative à la gestion des cités scolaires du second degré.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 77-1
Conseil général

Avenant à convention avec le Pôle de Recherche et d'Enseignement Supérieur (PRES) Sorbonne Paris Cité.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 200-1
Conseil général

Barème des allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2014.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 15-1
Conseil général

Signature de trois marchés à bons de commande pour la scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne en vue de l'obtention du diplôme d'Etat d'assistant de service social.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 8-1
Conseil général

relatif à la distribution du courrier dans le 12ème arrondisement.

DECEMBRE 2013
Déliberation
V G46
Conseil général

relatif à la prise en charge hôtelière des familles au titre de l'Aide sociale à l'enfance.

DECEMBRE 2013
Déliberation
V G49
Conseil général

Budget Primitif 2014 de fonctionnement et d'investissement départemental.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DF 23-1
Conseil général

Budget Primitif 2014-Créations, suppressions et transformations d'emplois départementaux.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DF 26-1
Conseil général

Budget Primitif 2014 de fonctionnement et d'investissement départemental.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DF 23-2
Conseil général

Participations (3.052.600 euros) et avenants aux conventions avec les 6 CLIC Paris Emeraude (Centres Locaux d'Information et de Coordination) autorisés sur Paris.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 652-1
Conseil général

Subvention (105.000 euros) et avenant n°2 à convention avec l'association Le Kiosque infos Sida et Toxicomanie (4e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 35-1
Conseil général

Signature de l'avenant n°8 à la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public (GIP) Samusocial de Paris (12e) et autorisation de versement de la seconde partie de l'avance remboursable définie dans le cadre de la convention de coopération du 13 août 2013.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 629-2
Conseil général

Subvention (150.000 euros) et convention avec le Groupement de Coopération Sociale et Médico-sociale - Maison des Adolescents de l'Hôpital Robert Debré (19e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 605-1
Conseil général

Subvention (3.070.000 euros) avec avenant à la convention pluriannuelle avec la Mission Locale de Paris (18e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DDEEES 204-1
Conseil général

Participation (15. 000 euros) et convention avec l'association SERVICE PLUS A LA PERSONNE (17e).

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASES 649-1
Conseil général

Dotations (16 036 euros) aux collèges pour le financement de voyages présentés par des professeurs nouvellement affectés en septembre 2013.

DECEMBRE 2013
Déliberation
2013 DASCO 36-1
Conseil général