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Ouverture de la séance.
DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général
Annexe n° 2-2
DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général
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Annexe n° 2
DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général
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u Département de Paris pour 2013. -2
DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général
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DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général
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Modification du statut particulier du corps des assistants socio-éducatifs du Département de Paris
DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DRH 19-1
Conseil général
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Participation et convention (20 000 euros) avec l'association J'INTERVIENDRAIS (5e).
DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DASES 659-1
Conseil général
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Fixation des ratios promus promouvables pour les années 2013, 2014 et 2015
DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DRH 16-1
Conseil général
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15.1ko
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Projet de budget primitif de fonctionnement et d'investissement du département de Paris pour l'exercice 2013.
DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DF 29-1
Conseil général
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relatif à la prise en charge des familles à l'hôtel
DECEMBRE 2012
Déliberation
V G60
Conseil général
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18.1ko
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relatif à la représentation syndicale au sein du CODERPA de Paris.
DECEMBRE 2012
Déliberation
V G58
Conseil général
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2012 DDEEES 48 G - Subvention (150.000 euros) et convention avec l'association Coup de Main (93300) pour la création d'une ressourcerie-recyclerie expérimentale (20e).
DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général
Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'organisation d'une maraude d'intervention sociale pour les 11e et 20e.
DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général
Adoption de comptes rendus.
DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général
Modification de la composition de la 3e Commission.
DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général
Votes spécifiés.
DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général
u Département de Paris pour 2013. -5
DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général
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u Département de Paris pour 2013. -4
DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général
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2012 DASES 551 G - Soumission du projet du schéma gérontologique départemental "Bien vivre son âge à Paris" 2012-2016.
DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général
2012 DASES 649 G - Subvention (8.500 euros) et convention avec la Mutuelle des Etudiants (94200 Ivry-sur-Seine).
DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général
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