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Ouverture de la séance.

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général

Annexe n° 2-2

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général

Annexe n° 2

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général

u Département de Paris pour 2013. -2

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général

Modification du statut particulier du corps des assistants socio-éducatifs du Département de Paris

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DRH 19-1
Conseil général

Participation et convention (20 000 euros) avec l'association J'INTERVIENDRAIS (5e).

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DASES 659-1
Conseil général

Fixation des ratios promus promouvables pour les années 2013, 2014 et 2015

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DRH 16-1
Conseil général

Projet de budget primitif de fonctionnement et d'investissement du département de Paris pour l'exercice 2013.

DECEMBRE 2012
Déliberation
2012 DF 29-1
Conseil général

relatif à la prise en charge des familles à l'hôtel

DECEMBRE 2012
Déliberation
V G60
Conseil général

relatif à la représentation syndicale au sein du CODERPA de Paris.

DECEMBRE 2012
Déliberation
V G58
Conseil général

Adoption de comptes rendus.

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général

Modification de la composition de la 3e Commission.

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général

Votes spécifiés.

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général

u Département de Paris pour 2013. -5

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général

u Département de Paris pour 2013. -4

DECEMBRE 2012
Débat
Conseil général