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Subvention et convention (37.500 euros) avec l'Association Estrelia (10e) pour son action Atelier Santé Ville du 11e arrondisement.
Déliberation
2012 DASES 622-1
Conseil général
Subvention (10 000 euros) et convention avec l'association Institut de Promotion des Travailleus (MdEE 20)
Déliberation
2012 DDEEES 154-1
Conseil général
Subvention (5.000 euros) à l'association Elus, Santé Publique et Territoires (93203 Saint-Denis).
Déliberation
2012 DASES 633-1
Conseil général
Subvention et convention (600.000 euros) avec l'association Monsieur Vincent (94230 CACHAN) pour le financement de la construction d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) situé 88 rue du Cherche Midi (6e).
Déliberation
2012 DASES 655-1
Conseil général
Subvention et convention (38.000 euros) avec l'association GAIA PARIS (11e).
Déliberation
2012 DASES 658-1
Conseil général
Participation et convention (555.900 euros) avec l'association Aurore (15e).
Déliberation
2012 DASES 652-1
Conseil général
Signature d'un avenant n°3 à convention passée avec l'Etat relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d'aides au logement.
Déliberation
2012 DLH 6-1
Conseil général
Subventions et conventions (3. 000 euros) avec 3 associations dans le cadre de la politique de la ville pour leurs actions de formation sociolinguistique.
Déliberation
2012 DASES 438-1
Conseil général
Subvention (388.000 euros) à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l'école supérieure de physique et de chimie industrielles de la ville de Paris (5e).
Déliberation
2012 DDEEES 172-1
Conseil général
Subvention et convention (1.500 euros) avec l'association d'ici - d'ailleurs (20e) dans le cadre du programme Paris Santé Nutrition (PSN).
Déliberation
2012 DASES 299-1
Conseil général
Dotations complémentaires (40.970 euros) aux collèges - 3e tranche.
Déliberation
2012 DASCO 86-1
Conseil général
Approbation et signature d'une convention consultative d'un groupement de commandes pour un marché à bons de commande de prestations, distributions, collecte et remise anticipée de plis et/ou objets destinées aux services de la Ville et du Département de Paris en 4 lots séparés, et des modalits de lancement et d'attribution des marchés corresponda
Déliberation
2012 DILT 15-1
Conseil général
Délibération relative à l'avancement accéléré d'échelon et modifiant des dispositions statutaires applicables à des corps du Département de Paris
Déliberation
2012 DRH 18-1
Conseil général
Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des assistants socio-éducatifs du Département de Paris
Déliberation
2012 DRH 20-1
Conseil général
Avenant à la convention pluriannuelle visant à définir les engagements réciproques entre le Département et l'AGOSPAP
Déliberation
2012 DRH 21-1
Conseil général
Subvention et convention ( 8.500 euros) avec la Mutuelle des Etudiants (94200 IVRY-SUR-SEINE).
Déliberation
2012 DASES 649-1
Conseil général
Approbation du principe, des modalités de passation d'un marché à bons de commandes pour la réalisation de prestations de réservation, d'achat, d'émission de titres de transports ferroviaires et de reporting pour l'ASE du Département de Paris .
Déliberation
2012 DASES 566-1
Conseil général
Subvention et convention (40.000 euros) avec l'association des oeuvres de la Mie de Pain (13e), pour l'aménagement intérieur de l'Espace Solidarité Insertion (ESI) "l'Arche d'Avenirs " (13e).
Déliberation
2012 DASES 78-1
Conseil général
Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 27 novembre 2012.
Déliberation
2012 DAJ 26-1
Conseil général
Subvention complémentaire (35.000 euros) au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve (Seine Saint-Denis).
Déliberation
2012 DJS 9-1
Conseil général