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Participation et convention (80.000 euros) avec l' association Service Social Familial Migrants (ASSFAM) au titre de son service social spécialisé.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DASES 112-1
Conseil général

Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de livres non scolaires, méthodes de langue et partitions destinés aux établissements du réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville de Paris et du Département de Paris en 12 lots séparés

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DA 23-1
Conseil général

Refonte des modalités d'attribution des subventions allouées par le Département de Paris aux caisses des écoles pour la restauration scolaire.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DASCO 73-1
Conseil général

Participation et avenant n°3 à convention (206.000 euros) avec La Chorba (12e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DASES 323-1
Conseil général

Participation et avenant n°1 à convention (145.000 euros) avec l'association les Restaurants du Coeur-Les Relais du Coeur de Paris (10e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DASES 593-1
Conseil général

Subvention et convention (20. 000 euros) avec l'Union Nationale des Amis et Familles de Malades Mentaux (17e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DASES 618-1
Conseil général

Subvention et convention (13.000 euros) avec l'association le Marché Solidaire (14e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DASES 560-1
Conseil général

Participation et convention (22.867 euros) avec l'association Olga Spitzer relative à son action d'accompagnement individuel vers la formation et vers l'emploi de jeunes en difficulté.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DASES 93-1
Conseil général

Subvention et convention (20.000 euros) avec l'association Sécurité Solaire (19e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DASES 615-1
Conseil général

Signature d'un avenant n°2 à la convention-cadre sur l'enseignement supérieur et la recherche et les établissements municipaux à Paris

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DU 10-1
Conseil général

Prise de participation par le Département de Paris au capital de la SEMAPA et modifications statutaires de la SEMAPA en vue de sa transformation en société publique locale d'aménagement (SPLA)

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DF 29-1
Conseil général

1) Participations et conventions (3. 568. 926 euros) avec treize associations et trois fondations, gestionnaires de services prestataires d'aide et d'accompagnement à domicile, habilitées à l'aide sociale légale. 2) Participation et convention (400. 000 euros) avec la fondation Maison des Champs.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DASES 389-1
Conseil général

Subvention (189.000 euros) avec convention à Paris Habitat OPH pour le programme de rénovation des commerces de la rue de Crimée GPRU Michelet (19e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DDEEES 160-1
Conseil général

Subvention et convention (35.000 euros) avec l'association Primo Levi pour le fonctionnement de son centre pluridisciplinaire.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DASES 314-1
Conseil général

Subvention (45.000 euros) et convention avec l'Association pour le Développement de l'Initiative Locale (ADIL) - Voutique de Gestion (14e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DDEEES 136-1
Conseil général

Indemnisation amiable d'un tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la collectivité.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DFPE 19-1
Conseil général

Subvention (10.000 euros) à l'association Santé Charonne (ASC) (11e).

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DASES 600-1
Conseil général

Propositions du Comité d'accompagnement des pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2012.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DRH 29-1
Conseil général

Fixation des tarifs de restauration dans certains collèges publics pour l'année 2012.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DASCO 70-1
Conseil général

Convention du 20 décembre 2002 relative au fonctionnement, aux grosses réparations et équipements des ensembles immobiliers scolaires du second degré situés sur le territoire du Département de Paris - Versement du solde de la participation régionale au titre du programme de travaux 2003.

DECEMBRE 2011
Déliberation
2011 DASCO 77-1
Conseil général