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14 - 2011, DASES 614 G - Subventions et conventions (600.000 euros et 80.000 euros) avec l'Institut Alfred Fournier (14e) dans le cadre du programme Paris Santé. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la création du centre de santé associatif rue Pétion (11e).
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général
20 - 2011, DASES 619 G - Signature d'un avenant n° 6 à la convention constitutive du groupement d'intérêt public (G.I.P.) passée avec le Samu social de Paris.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général
24 - 2011, DASCO 39 G - Subventions (145.420 euros) pour l'implantation de résidences d'artistes au sein de 29 collèges parisiens. Signature de conventions avec "2r2c" et avec "Rafu/Les trois Baudets".
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général
16 - 2011, DASES 623 G - Participation et avenant n° 2 à convention (20.000 euros) avec l'Observatoire Français des Drogues et des Toxicomanies (93218 Saint-Denis La Plaine).
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général
13 - 2011, DASES 49 G - Subventions et convention (93.980 euros) avec l'association "Sida Info Service" (20e).
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général
6 - 2011, DF 18-2° G - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2012.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général
9 - 2011, DASES 528 G - DF 24 G - Budget primitif du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance pour 2012.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général
1 - Introduction.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général
32 - 2011, Annexe n° 2 - Budget d'investissement du Département de Paris pour 2012.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général
30 - 2011, Liste des membres présents.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général
3 - Adoption de comptes rendus.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général
23 - 2011, DDEEES 140 G - DPE 101 G - Subvention (264.750 euros) et convention avec l'association Coup de Main (93300) pour la création d'une ressourcerie-recyclerie expérimentale dans le 20e arrondissement. Vœu déposé par les groupes Communiste et élus du Parti de Gauche et E.E.L.V.A. relatif à la mise en œuvre du volet expérimental de la ressourcerie (20e).
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général
28 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général
17 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux annonces de fermeture de laboratoires de la Ville. Vœu déposé par l'Exécutif.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général
21 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au financement par l'Etat de la résidence sociale, 16, rue de Beauce (3e).
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général
19 - 2011, DASES 466 G - Subventions et conventions (41.200 euros) et conventions avec sept associations pour leurs actions globales de lutte contre les exclusions.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général
10 - 2011, DASES 529 G - DF 28 G - Fixation de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance pour 2012.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général
7 - 2011, DF 19 G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif d'investissement du Département de Paris pour 2012.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général
22 - 2011, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la permanence CAF de la mairie du 14e.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général
33 - 2011, Annexe n° 3 - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2012.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général
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