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Débat Délib
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2010 (43)
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Conseil général (43)
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Débat (43)
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2010, DASES 567 G - Signature d’une convention avec l’association “Forum Français pour la Sécurité Urbaine” (FFSU) pour l’attribution d’une subvention en vue de coordonner et de valoriser les actions visant la prévention de l’engagement des jeunes dans les trafics. Montant : 35.000 euros.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général
2010, DDEEES 94 G - DASES 538 G - Signature de conventions relatives à des actions d’insertion progressives par le biais du travail à la carte, dit “premières heures”, au bénéfice des publics les plus fragilisés et éloignés de l’emploi. Montant total : 600.000 euros.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la fermeture du Cours Saint Louis (9e).
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général
2010, DASES 141 G - Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “Coordination Toxicomanies” (18e) pour soutenir financièrement ses actions de médiation concernant les problèmes liés aux drogues qu’elle coordonne dans le Nord-Est parisien. Montant total : 267.000 euros.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général
2010, DASES 551 G - Signature d’une convention avec l’association “Comité Médical pour les Exilés” (COMEDE) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 10.000 euros.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général
2010, Liste des membres présents.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général
2010, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général
2010, DASCO 71 G - Subventions à cinq associations et une société coopérative pour l’implantation de résidences d’artistes au sein de 9 collèges parisiens. Montant total : 45.000 euros.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général
2010, DDEEES 126 G - Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association Ecole de la 2e Chance de Paris, pour l’attribution d’une subvention. Montant : 400.000 euros.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général
2010, DA 15 G - Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de boissons et de produits de la chocolaterie et de sucre issus ou non du commerce équitable et de produits alimentaires de petite épicerie, issus ou non de l’agriculture biologique, pour l’ensemble des services de la Ville et du Département.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général
2010, DF 30-2° G - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2011.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général
2010, Vœu déposé par l’Exécutif visant à mettre en place un réseau logement seniors.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général
2010 DASES 287 G - Signature d’une convention avec l’association Ecole de Chiens Guides pour Aveugles et Malvoyants de Paris et de la Région Parisienne (ECGAMVP) (12e) fixant les conditions d’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure. Montant total : 200. 000 euros.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général
2010, Suspension et reprise de la séance.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général
2010, Annexe n° 1 - Budget d’investissement du Département de Paris pour 2011.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général
Introduction.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général
2010, DAC 814 G - Signature avec l’établissement public de coopération culturelle CENTQUATRE (19e) d’une convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention. Montant 2.000.000 euros.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général
2010, Vœu déposé par les groupes de la majorité relatif à la situation des exilés séjournant dans le 10e.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général
2010, DASES 568 G - Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’Observatoire français des drogues et des toxicomanies (OFDT) pour l’attribution d’une participation en vue de la réalisation de l’enquête ESCAPAD-Paris et signature d’une nouvelle convention avec ce même organisme. Montant total : 54.000 euros.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général
2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.
DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général
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