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2010, DDEEES 128 G - Signature d’une convention avec l’association Le Laboratoire Paris Région Innovation pour l’attribution d’une subvention - Montant : 1.574.000 euros

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, DASES 606 - DFPE 45 G - Signature d’une convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint - Simon, pour l’attribution de deux subventions pour l’aménagement d’un centre de santé et d’un centre de protection infantile situés 6-6bis rue Clavel (19e). Montant total : 1.261.584 euros.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, DF 30-1° G - Budget d’investissement du Département de Paris pour 2011.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au financement du projet d’accueil de nuit “bas seuil” porté par le Centre d’action sociale protestant. Vœu déposé le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au financement du projet d’accueil de nuit “Bas seuil” (11e).

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, DASES 580 G - Signature d’une convention avec l’association Les Amis du Bus des Femmes (20e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 5. 000 euros.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’avenir du centre CPAM rue de Lagny (20e).

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, DF-DRH 32 G - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services du Département de Paris pour 2011.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, Ouverture de la séance.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, SG 8 G - Avis du Département de Paris relatif au projet Arc express et au projet de réseau de transport public du Grand Paris. Vœu déposé par les groupes de la majorité relatif à l’engagement financier de l’Etat au Plan régional de mobilisation pour les transports. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la création d’une station “Maison Blanche” sur la ligne de métro 14.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au financement des maraudes d’intervention sociale dans le 11e. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au financement d’une maraude d’intervention sociale dans le 11e.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, Votes spécifiques.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, DASES 390 G - Subvention à l’association “les Amis d’agir ensemble contre le chômage et pour l’abolition du chômage et les exclusions”. Montant : 5.000 euros.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, DF 30 G - Budget primitif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2011. Rapport de présentation de M. Bertrand DELANOE, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du budget primitif du Département de Paris pour 2011. Rapport et document budgétaire - sections d’investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des garanties d’emprunts et des crédits de trésorerie. Rapport sur les contrats d’objectif et de performance.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, DASES 622 G - DF 36 G - Fixation pour 2011 de l’effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l’Aide sociale à l’Enfance.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, DF 31 G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif du Département de Paris pour 2011.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, Modification de la composition de Commissions.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, Clôture de la séance.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, DASES 603 G - Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Aurore” (15e), relative à la mise en place de maraudes dans le sud-ouest de Paris et le Bois de Boulogne. Montant : 171.000 euros.

DECEMBRE 2010
Débat
Conseil général