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13 - 2003, DRH 28 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et l'Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.)

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil général

22 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil général

11 - 2003, DF 22-1° G - Budget primitif d'investissement du Département de Paris pour 2004

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil général

19 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil général

18 - Adoption, par un vote global d'approbation, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil général

4 - 2003, DRH 26 G - Modification du statut particulier applicable au corps des secrétaires administratifs du Département de Paris

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil général

5 - 2003, DRH 29 G - Recrutement interne sans concours dans le corps des agents administratifs du Département de Paris

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil général

2 - Adoption d'un compte rendu

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil général

21 - Clôture de la séance

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil général

14 - 2003, DDEE 61 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 3 - 2004 à la convention d'objectifs signée avec le Comité d'expansion économique de Paris - Paris Développement - prévoyant le versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2004. - Montant : 2.095.000 euros

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil général

15 - 2003, CAS 13 G - DF 34 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention précisant le principe et les modalités de la participation du Département de Paris au financement des travaux de restructuration de la résidence-services Omer-Talon sise 33-37, rue Merlin (11e)

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil général

23 - Votes spécifiques

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil général

12 - 2003, DF 22-2° G - Budget primitif de fonctionnement du Département de Paris pour 2004

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil général

9 - 2003, DF - DRH 21 G - Créations, suppressions, transformations d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux au titre de 2004

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil général

16 - 2003, ASES 260 G - Attribution de participations financières 2003 à 7 associations pour l'animation de la politique de prévention des toxicomanies à l'échelle parisienne et à celle des arrondissements pour un montant de 80.000 euros

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil général

8 - 2003, ASES 387 G - Budget primitif du Centre psychothérapique du Glandier pour l'exercice 2004

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil général

17 - 2003, ASES 345 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires aux Etablissements départementaux de l'Aide sociale à l'Enfance IDF - province - centre du Glandier

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil général

24 - Liste des membres présents

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil général

10 - 2003, DF 22-1°-2° G - Budget primitif de fonctionnement et d'investissement du Département de Paris pour 2004 (lettre rectificative n° 54).- Annexe financière au rapport de présentation du budget primitif du Département de Paris pour 2004.- Annexes budgétaires.- Tableaux annexes : état du personnel ;- Etat récapitulatif de la dette, des garanties d'emprunts, des prêts à court terme et des crédits de trésorerie

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil général

3 - 2003, DRH 25 G - Etablissement et utilisation des listes complémentaires d'admission pour les recrutements par voie de concours dans les corps du Département de Paris

DECEMBRE 2003
Débat
Conseil général