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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché signé avec la société "S.A.D.C." pour la réalisation de travaux de génie climatique aux lycée et collège Carnot, 45, boulevard Malesherbes (17e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 228
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 R. 39
Conseil général

G - Subvention à l'association "Les équipes d'amitié" (4e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 139
Conseil général

G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement du Département de Paris, entre le 16 juin et le 14 novembre 1997. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DFAECG 25
Conseil général

G - Approbation du contenu et des modalités d'attribution à des agents de l'Etat et à titre précaire, de logements situés dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec les chefs d'établissement les conventions d'occupation de ces logements. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DASCO 33
Conseil général

G - Participation du Département de Paris au financement des activités de l'association "Aides - Paris et Ile-de-France". - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec ladite association pour le fonctionnement du centre "Arc-en-ciel" (10e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 144
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Centre régional d'information et de prévention du S.I.D.A. une convention pour la réalisation d'actions de prévention du S.I.D.A. ainsi que d'informations et de conseils à toute personne concernée. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 128
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "SESAM" une convention en vue de la mise en oeuvre d'un programme d'insertion professionnelle en faveur des jeunes. Mme Nicole CATALA, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAEE 48
Conseil général

G - Approbation du rapport présenté au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, par ses représentants au Conseil de surveillance de la Société anonyme d'économie mixte de la gare routière de Rungis (S.O.G.A.R.I.S.). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DFAECG 22
Conseil général

G - Subventions à l'association "XV POINT XVI" (15e) et à l'association "FOSAD" (5e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 129
Conseil général

G - Subvention à l'Association familiale des usagers des maisons d'accueil de Paris (9e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 140
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 R. 36
Conseil général

G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative au compte rendu d'activité des services départementaux pour 1996. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 SG 2
Conseil général

18- III - Question du groupe du Mouvement des citoyens.

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil général

13- I - Questions du groupe socialiste et apparentés.

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil général

16- QOC 97-1011 Question de Mmes Gisèle STIEVENARD, Malvina PIN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à propos du centre d'orientation psycho-pédagogique, 1, route du Champ-d'Entrainement (16e).

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil général

8- 1997 ASES 131 G Budget modificatif du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) de 1997.

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil général

4- 1997 DFAECG 25 G Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement du Département de Paris, entre le 16 juin et le 14 novembre 1997.

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil général

7- 1997 ASES 159 G Subvention à la S.A.R.L. "Mondial Net" pour son atelier protégé situé 34, rue Brunesseau (13e). - Montant : 200.000 F.

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil général

11- Désignation de Conseillers de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

DECEMBRE 1997
Débat
Conseil général