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Débat Délib
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1996 (87)
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Conseil général (87)
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3 - Observation sur le déroulement de la séance.
AVRIL 1996
Débat
Conseil général
10 - Clôture de la séance.
AVRIL 1996
Débat
Conseil général
0 - Introduction
AVRIL 1996
Débat
Conseil général
11 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.
AVRIL 1996
Débat
Conseil général
7 - 1996, GM. 160 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, d'une part, un marché négocié d'études en vue de la réalisation de l'opération de restructuration de la maison d'accueil spécialisée et du foyer occupationnel du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) et, d'autre part, un marché négocié de prestations intellectuelles pour la coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs sur le chantier et un marché négocié de contrôle technique.
AVRIL 1996
Débat
Conseil général
12 - Liste des membres présents.
AVRIL 1996
Débat
Conseil général
1 - Ouverture de la séance.
AVRIL 1996
Débat
Conseil général
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