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1996 (87)
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Conseil général (87)
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Débat (13)
Déliberation (74)
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Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures au collège Léon-Gambetta, 149, avenue Gambetta (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 110
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de séparation des réseaux électriques du collège Charles-Péguy, 69, avenue Simon-Bolivar (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 116
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité de l'électricité au collège Jean-Perrin, 6, rue Eugène-Reisz (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 111
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du restaurant scolaire aux lycée et collège Auguste-Rodin, 19, rue Corvisart (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 154
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité de l'alarme de l'ensemble immobilier scolaire Molière, 71, rue du Ranelagh (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 131
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection des menuiseries extérieures aux lycée et collège Paul-Valéry, 38, boulevard Soult (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 150
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des souches de cheminées aux lycée et collège Lamartine, 121, rue du Faubourg-Poissonnière (9e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 121
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des salles de langues au 6e étage de l'ensemble immobilier scolaire Jean-de-La Fontaine, 1, place de la Porte-Molitor (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 120
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures au collège Pierre-Mendès-France, 24-34, rue Le Vau (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 112
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de rangements et de vestiaires en mezzanine pour le gymnase au collège Condorcet, 61, rue d'Amsterdam (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 148
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en place de protections des cloisons au collège Robert-Doisneau, 51, rue des Panoyaux (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 144
Conseil général
Subvention d'investissement à l'O.P.A.C. de la Ville de Paris pour le financement d'un programme d'amélioration de 9 logements en faveur de personnes défavorisées sis 73, rue de Buzenval (20e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 107
Conseil général
Subvention d'investissement au foyer "L'Oasis" (6e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 132
Conseil général
Subvention à "l'Association pour le dialogue et l'orientation scolaire" (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 109
Conseil général
4 - 1996, GM. 166 - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à la mise en oeuvre des actions d'insertion sociale et professionnelle des allocataires parisiens du R.M.I.
AVRIL 1996
Débat
Conseil général
5 - 1996, GM. 163 - Avis du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur le projet de Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Seine-Normandie.
AVRIL 1996
Débat
Conseil général
6 - 1996, GM. 111 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché négocié en vue de la réalisation des travaux de mise en conformité de l'électricité au collège Jean-Perrin, 6, rue Eugène-Reisz (20e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil général
9 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.
AVRIL 1996
Débat
Conseil général
8 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
AVRIL 1996
Débat
Conseil général
2 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal.
AVRIL 1996
Débat
Conseil général
1
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3
4
5