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1996 (87)
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Conseil général (87)
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Subventions à des collèges et lycées parisiens au titre du Fonds commun départemental des services d'hébergement. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 102
Conseil général
Approbation du principe de réalisation de l'opération de restructuration de la Maison d'accueil spécialisée et du Foyer occupationnel du centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié d'études, le marché négocié de prestations intellectuelles pour la coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs sur le chantier et le marché négocié de contrôle technique correspondants. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 160
Conseil général
Approbation des modalités d'attribution de divers marchés en vue d'achever la réalisation du schéma directeur de restructuration et de modernisation du lycée Henri IV, 23, rue Clovis (5e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 145
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des portes sur cour et de réfection de l'étanchéité des menuiseries extérieures au collège Pierre-Alviset, 88, rue Monge (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 130
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité pour la mise en conformité des cloisons du collège "Madame de Staël", 14, rue de Staël (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 124
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des faux-plafonds et des éclairages au collège Guy-Flavien, 6, rue d'Artagnan (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 152
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection du sol de cour au collège Jean-Perrin, 6, rue Eugène-Reisz (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 113
Conseil général
Subvention d'investissement à l'O.P.A.C. de la Ville de Paris pour le financement d'un programme d'amélioration de 7 logements dans un immeuble situé 82, rue Pouchet (17e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 108
Conseil général
Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GR. 18
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux d'encloisonnement et asservissement de l'escalier principal au collège départemental Louise-Michel, 11, rue Jean-Poulmarch et des travaux de mise aux normes de l'asservissement et de l'alarme au collège départemental Grange-aux-Belles, 158, quai de Jemmapes (10e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés négociés correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 115
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modification des formes de pente et des canalisations de la cour aux lycée et collège François-Villon, 10-16, avenue Marc-Sangnier (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 138
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux d'aménagement de la cour d'honneur de l'ensemble immobilier scolaire Jean-Baptiste-Say, 11 bis, rue d'Auteuil (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 143
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des toitures aux lycée et collège Victor-Hugo, annexe Barbette, 11, rue Barbette (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 122
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de l'alarme incendie du collège Mozart, 7, rue Jomard (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 117
Conseil général
Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de notifier aux chefs d'établissement le montant des participations complémentaires attribuées aux collèges parisiens, au titre de 1996, par le Département de Paris en remplacement du fonds scolaire départemental institué par la loi dite "Loi Barangé". M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 101
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation de la 3e phase du schéma directeur de l'ensemble immobilier scolaire Henri-Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron (19e). - Approbation des modalités d'attribution des divers marchés correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 158
Conseil général
Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 5 au contrat d'assurance "Multirisques" et de signer un contrat "Responsabilité civile" pour les ensembles immobiliers scolaires départementaux. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 161
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des sols du terrain d'éducation physique de l'ensemble immobilier scolaire Henri-Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 147
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de la clôture, côté H.L.M., de l'ensemble immobilier scolaire Henri-Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 99
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection du sol de la cour d'honneur au collège Octave-Gréard, 28, rue du Général-Foy (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 126
Conseil général
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