Débat-Délibs

Modernisation et restauration du Petit-Palais - Musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris (8e). - Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux en 19 lots séparés correspondants aux lots techniques indissociables et de 2 marchés de prestations intellectuelles relatifs au diagnostic des peintures, polychromies, décors et toiles peintes du musée ainsi qu'au soclage des œuvres. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 2000

Déliberation

2000 DPA 291

Conseil municipal

Politique de la ville - Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier "Belleville" (20e). M. Didier BARIANI, rapporteur.

NOVEMBRE 2000

Déliberation

2000 DVLR 59

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation du centre thermique au groupe scolaire, 9, rue Bretonneau, du chauffage électrique à l'école polyvalente, 6, rue Henri-Tomasi et du chauffage électrique et des ventilations à l'école maternelle, 62-68, rue Vitruve (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur.

NOVEMBRE 2000

Déliberation

2000 DPA 282

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec MM. A. PROVOST, G. CLEMENT, P. BERGER, JM. LLORCA et les sociétés JP. VIGUIER SA D'ARCHITECTURE et SGTE pour la maîtrise d'œuvre du parc André-Citröen (15e). Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.

NOVEMBRE 2000

Déliberation

2000 PJEV 6

Conseil municipal

Subvention d'équipement et subvention de fonctionnement à l'association "Visuel Internet surdité francophone" (3e). M. Hervé BENESSIANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2000

Déliberation

2000 ASES 156

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à une consultation et aux actes préparatoires en vue du renouvellement de la délégation de gestion du marché découvert Beauvau (12e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

NOVEMBRE 2000

Déliberation

2000 DFAE 128

Conseil municipal

Subvention à l'association "Lecture Jeunesse" (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un 5e avenant à la convention. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 2000

Déliberation

2000 DAC 288

Conseil municipal

Subvention d'équipement à l'association "Paris pour les jeunes" (20e), pour l'achat et le renouvellement de matériel informatique dans le cadre de l'opération "Passeport pour l'Informatique". M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2000

Déliberation

2000 JS 403

Conseil municipal

Subvention, au titre de 2000, à une association sportive du 14e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

NOVEMBRE 2000

Déliberation

2000 JS 399

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 11 logements PLUS situé 24, rue Saint-Augustin (2e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 2000

Déliberation

2000 DLH 370-4°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition en état futur d'achèvement du lot de volume n° 4 situé 8, rue Pierre-Sarrazin - 19, rue Hautefeuille, dépendant de l'îlot Hachette (6e). MM. Jean-Pierre BURRIEZ et Alain RIVRON, rapporteurs.

NOVEMBRE 2000

Déliberation

2000 DAUC 226

Conseil municipal

Modification de la délibération du Conseil de Paris 2000 ASES 106, en date des 25 et 26 septembre 2000, portant autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'"Association pour l'éducation thérapeutique et la réadaptation des enfants infirmes moteurs cérébraux" (A.P.E.T.R.E.I.M.C.) une convention de délégation de service public pour la gestion de la halte-garderie située 11-21, rue du Chalet (10e) et une convention de mise à disposition des locaux. M. Hervé BENESSIANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2000

Déliberation

2000 ASES 225

Conseil municipal

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville (18e,19e et 20e arrondissements). M. Vincent REINA, rapporteur.

NOVEMBRE 2000

Déliberation

2000 DASCO 189

Conseil municipal

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble situé 5, rue Caplat (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 2000

Déliberation

2000 DLH 355-3°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché relatif à la fourniture (location) de 10 véhicules utilitaires et de prestations d'entretien. M. Paul AURELLI, rapporteur.

NOVEMBRE 2000

Déliberation

2000 DLTI 73

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord définissant les conditions de prise en charge du "Vaisseau II Mille" (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 2000

Déliberation

2000 DAC 262

Conseil municipal

Subvention à l'association "Foire Saint-Germain" (6e) au titre du festival annuel. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 2000

Déliberation

2000 DAC 184

Conseil municipal

Subvention à l'association "Jeunes talents" (2e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

NOVEMBRE 2000

Déliberation

2000 DAC 387

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 45, rue de l'Orillon (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

NOVEMBRE 2000

Déliberation

2000 DLH 319-1°

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'ensemble immobilier situé 12, rue des Nonnains-d'Hyères, 25, rue Charlemagne et 15 à 21, rue du Figuier (4e). M. Alain RIVRON, rapporteur.

NOVEMBRE 2000

Déliberation

2000 DLH 325

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Politique de la ville - Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier "Belleville" (20e). M. Didier BARIANI, rapporteur.

Subvention d'équipement et subvention de fonctionnement à l'association "Visuel Internet surdité francophone" (3e). M. Hervé BENESSIANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à une consultation et aux actes préparatoires en vue du renouvellement de la délégation de gestion du marché découvert Beauvau (12e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Subvention à l'association "Lecture Jeunesse" (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un 5e avenant à la convention. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention d'équipement à l'association "Paris pour les jeunes" (20e), pour l'achat et le renouvellement de matériel informatique dans le cadre de l'opération "Passeport pour l'Informatique". M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention, au titre de 2000, à une association sportive du 14e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 11 logements PLUS situé 24, rue Saint-Augustin (2e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition en état futur d'achèvement du lot de volume n° 4 situé 8, rue Pierre-Sarrazin - 19, rue Hautefeuille, dépendant de l'îlot Hachette (6e). MM. Jean-Pierre BURRIEZ et Alain RIVRON, rapporteurs.

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville (18e,19e et 20e arrondissements). M. Vincent REINA, rapporteur.

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble situé 5, rue Caplat (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché relatif à la fourniture (location) de 10 véhicules utilitaires et de prestations d'entretien. M. Paul AURELLI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord définissant les conditions de prise en charge du "Vaisseau II Mille" (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Foire Saint-Germain" (6e) au titre du festival annuel. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Jeunes talents" (2e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 45, rue de l'Orillon (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'ensemble immobilier situé 12, rue des Nonnains-d'Hyères, 25, rue Charlemagne et 15 à 21, rue du Figuier (4e). M. Alain RIVRON, rapporteur.

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