Débat-Délibs

Politique de la ville. - Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Curial-Cambrai-Alphonse Karr-Riquet et Alsace Lorraine Prévoyance Solidarité (19e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 DPVI 17

Conseil municipal

Vœu concernant l'implantation d'une crèche collective de 30 berceaux au 43, rue Victor Massé.

MAI 2004

Déliberation

2004 V. 102

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour la pose et la dépose de supports sacs sur les voies publiques de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DPE 86

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de créer une nouvelle catégorie d'usagers pouvant bénéficier du tarif parisien du stationnement résidentiel. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DVD 24

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la Société Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.), mandataire de la Ville de Paris, du permis de construire pour la réalisation d'une halte-garderie de 30 places, 13-15, rue Caillié (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 ASES 123

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par la Société anonyme de gestion des eaux de Paris (SAGEP), d'un permis de construire relatif à la création d'une unité d'affinage des eaux de l'aqueduc de l'Avre dans l'enceinte du réservoir de Saint-Cloud (Hauts-de-Seine). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 DPE 84

Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 695.200 euros TTC pour financer l'amélioration de la sécurité incendie de l'immeuble 11, rue des Ursins - 18, rue Chanoinesse (4e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 PP 48

Conseil municipal

Indemnisations amiables de la M.A.I.F., subrogée dans les droits de son assurée, Mme GUICHARD Chantal, en réparation des dommages subis, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DASCO 67

Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place, à Paris, d'un schéma départemental d'aide aux victimes.

MAI 2004

Déliberation

2004 V. 99

Conseil municipal

Délégation au Maire de Paris en matière de placements. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DF 29

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de l'opération de rénovation des équipements de télécommande des ouvrages du canal Saint-Denis. - Autorisation à M. le Maire de signer le marché correspondant. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 DVD 37

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 02-26-228 signé avec la société "Compagnie générale d'application ascenseurs", relatif à la réalisation de divers travaux de grosses réparations à la bibliothèque Buffon sise 15 bis, rue Buffon (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DPA 106

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie Ecuador" dont le siège social est situé 25, rue Chazière, Lyon (69004), au titre de ses activités au Théâtre Silvia Monfort (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DAC 152

Conseil municipal

MA 120 - Subvention de fonctionnement à l'Association des Ressortissants des DOM-TOM et d'Afrique (A.R.D.T.A.), pour la mise en œuvre de son programme d'actions, en faveur des originaires d'Outre-Mer. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 CAB -

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement Sportif du 14ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 JS 81

Conseil municipal

Subvention à l'association "Aide aux devoirs.com" 15 bis 17 rue Jules Romain (19ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 JS 301

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la société ADES pour la mise en œuvre d'un espace d'information au sein du salon Autonomic. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 DGIC 9

Conseil municipal

DLH 105 - O.P.A.C. - Participation financière de la Ville de Paris et octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter en vue du financement d'un programme d'aménagement d'un local associatif destiné à l'association TEATRO PAZZO, 17 rue Henri Chevreau (20e). - Quartier politique de la ville "Belleville-Amandiers". Mme Martine DURLACH et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

MAI 2004

Déliberation

2004 DPVI 31

Conseil municipal

Vœu relatif aux conditions de vie des habitants de la ZAC "Alésia Montsouris".

MAI 2004

Déliberation

2004 V. 103

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la "SEM-Paris Centre" en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation de 6 logements PLUS situé 4 rue Thorel (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DLH 51-2°

Conseil municipal

Débat Delib

444 résultats

Politique de la ville. - Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Curial-Cambrai-Alphonse Karr-Riquet et Alsace Lorraine Prévoyance Solidarité (19e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Vœu concernant l'implantation d'une crèche collective de 30 berceaux au 43, rue Victor Massé.

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour la pose et la dépose de supports sacs sur les voies publiques de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de créer une nouvelle catégorie d'usagers pouvant bénéficier du tarif parisien du stationnement résidentiel. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Section d'investissement du budget spécial de la préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 695.200 euros TTC pour financer l'amélioration de la sécurité incendie de l'immeuble 11, rue des Ursins - 18, rue Chanoinesse (4e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Indemnisations amiables de la M.A.I.F., subrogée dans les droits de son assurée, Mme GUICHARD Chantal, en réparation des dommages subis, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Vœu relatif à la mise en place, à Paris, d'un schéma départemental d'aide aux victimes.

Délégation au Maire de Paris en matière de placements. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de l'opération de rénovation des équipements de télécommande des ouvrages du canal Saint-Denis. - Autorisation à M. le Maire de signer le marché correspondant. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie Ecuador" dont le siège social est situé 25, rue Chazière, Lyon (69004), au titre de ses activités au Théâtre Silvia Monfort (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MA 120 - Subvention de fonctionnement à l'Association des Ressortissants des DOM-TOM et d'Afrique (A.R.D.T.A.), pour la mise en œuvre de son programme d'actions, en faveur des originaires d'Outre-Mer. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement Sportif du 14ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l'association "Aide aux devoirs.com" 15 bis 17 rue Jules Romain (19ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la société ADES pour la mise en œuvre d'un espace d'information au sein du salon Autonomic. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

Vœu relatif aux conditions de vie des habitants de la ZAC "Alésia Montsouris".

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la "SEM-Paris Centre" en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation de 6 logements PLUS situé 4 rue Thorel (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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