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Vœu relatif au projet de construction d'un réacteur nucléaire de type EPR.

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 98
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation d'une couverture provisoire en bacs acier sur le versant ouest de l'église de la Madeleine (8e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DAC 126
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant n° 1 aux marchés relatifs aux prestations d'entretien préventif et de maintenance du matériel électroménager dans les établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 114
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à la mise en œuvre du contrat particulier pour les travaux d'aménagement de la porte de Clignancourt (18e) et de solliciter les cofinancements régionaux pour cette étude. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DVD 151
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 contrats avec "La Poste" pour les prestations d'affranchissement dans le cadre du questionnaire sur le Plan Local d'Urbanisme. MM. Christian SAUTTER et Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

MAI 2004
Déliberation
2004 DGIC 8
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement Sportif du 1er arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 68
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au Bureau des élèves de l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris, 10, rue Vauquelin (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DASCO 56
Conseil municipal

Subvention à l'association "Maison des Femmes" pour son action contre les violences faites aux femmes (12e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 SG 54
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

MAI 2004
Déliberation
2004 R. 12
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place, à Paris, d'un schéma départemental d'aide aux victimes.

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 99
Conseil municipal

Délégation au Maire de Paris en matière de placements. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DF 29
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de l'opération de rénovation des équipements de télécommande des ouvrages du canal Saint-Denis. - Autorisation à M. le Maire de signer le marché correspondant. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DVD 37
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 02-26-228 signé avec la société "Compagnie générale d'application ascenseurs", relatif à la réalisation de divers travaux de grosses réparations à la bibliothèque Buffon sise 15 bis, rue Buffon (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 106
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie Ecuador" dont le siège social est situé 25, rue Chazière, Lyon (69004), au titre de ses activités au Théâtre Silvia Monfort (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DAC 152
Conseil municipal

MA 120 - Subvention de fonctionnement à l'Association des Ressortissants des DOM-TOM et d'Afrique (A.R.D.T.A.), pour la mise en œuvre de son programme d'actions, en faveur des originaires d'Outre-Mer. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 CAB -
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement Sportif du 14ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 81
Conseil municipal

Subvention à l'association "Aide aux devoirs.com" 15 bis 17 rue Jules Romain (19ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 301
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la société ADES pour la mise en œuvre d'un espace d'information au sein du salon Autonomic. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DGIC 9
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 18ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 65
Conseil municipal

Approbation du projet de convention cadre Fonds social européen Objectif 3 (FSE Objectif 3) entre la Ville de Paris et la Préfecture de Région d'Ile-de-France. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MAI 2004
Déliberation
2004 SG 44
Conseil municipal