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Subventions (3.929.173 euros) à des organismes de droit public et privé pour des projets d'animation culturels mis en oeuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l'aménagement des rythmes éducatifs (ARE) et conventions annuelles avec ceux de ces organismes relevant du droit privé.
Déliberation
2013 DASCO 59-1
Conseil municipal
Subventions (3.721.891 euros) à des organismes de droit public et privé pour des projets d'animation pluridisciplinaires mis en oeuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l'aménagement des rythmes éducatifs (ARE) et conventions annuelles avec ceux de ces organismes relevant du droit privé.
Déliberation
2013 DASCO 100-1
Conseil municipal
Modification des modalités d'organisation du travail des personnels des conservatoires municipaux d'arrondissements de la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DAC 468-1
Conseil municipal
Modifcation de la délibération fixant la rémunération des agents vacataires de la Commune de Paris chargés des activités périscolaires
Déliberation
2013 DRH 73-1
Conseil municipal
Modification des dispositions statutaires relatives à l'emploi de directeur de centre de loisirs et relais périscolaire
Déliberation
2013 DRH 63-1
Conseil municipal
Approbation de la signature du contrat enfance jeunesse entre la Caisse d'Allocations Familiales de Paris et la Ville de Paris (2013-2016).
Déliberation
2013 DASCO 124-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville - A.F.E.V. (10e).
Déliberation
2013 DASES 471-1
Conseil général
Participation (8. 000 euros) et convention avec l'association POINT VERT ( 91120 Palaiseau).
Déliberation
2013 DASES 305-1
Conseil général
Subvention (10.000 euros) à l'association CINE-MA DIFFERENCE (14e).
Déliberation
2013 DASES 230-1
Conseil général
Fixation du statut particulier du corps des animatrices et animateurs d'administrations parisiennes
Déliberation
2013 DRH 60-1
Conseil municipal
Créations et transformations d'emplois dans les services municipaux au titre de 2013.
Déliberation
2013 DF 27-1
Conseil municipal
Régime indemnitaire du corps des animatrices et animateurs d'administrations parisiennes
Déliberation
2013 DRH 68-1
Conseil municipal
Lancement et signature de marchés article 30 relatifs à l'organisation d'ateliers éducatifs sur le temps de l'aménagement des rythmes éducatifs.
Déliberation
2013 DASCO 57-1
Conseil municipal
Modification du statut particulier du corps des agents spécialisés des écoles maternelles de la Commune de Paris
Déliberation
2013 DRH 54-1
Conseil municipal
Participation (3 476 955 euro dont 220 270 euros de dotation spécifique et exceptionnelle) et convention avec onze associations et trois fondations, gestionnaires de services prestataires d'aide et d'accompagnement à domicile, habilités à l'aide sociale légale.
Déliberation
2013 DASES 463-1
Conseil général
Subvention (8.700 euros) et convention avec l'association Les Amis (17e) pour l'activité du centre d'accueil pour les personnes âgées au titre de l'année 2013.
Déliberation
2013 DASES 134-1
Conseil général
Participation (100.000 euros) et convention avec la fondation Maison des Champs (19e).
Déliberation
2013 DASES 290-1
Conseil général
Subvention (8.000 euros) à l'Association de soutien aux Amoureux au ban public (17e).
Déliberation
2013 DASES 461-1
Conseil général
Subvention (4 000 euros) à l'association ARKATFILMS (11e) au titre de l'année 2013.
Déliberation
2013 DASES 220-1
Conseil général
Subvention (10 000 euros) à l'association France Bénévolat (15e).
Déliberation
2013 DASES 477-1
Conseil général