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Subventions (3.929.173 euros) à des organismes de droit public et privé pour des projets d'animation culturels mis en oeuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l'aménagement des rythmes éducatifs (ARE) et conventions annuelles avec ceux de ces organismes relevant du droit privé.
Déliberation
2013 DASCO 59-1
Conseil municipal
Subventions (3.721.891 euros) à des organismes de droit public et privé pour des projets d'animation pluridisciplinaires mis en oeuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l'aménagement des rythmes éducatifs (ARE) et conventions annuelles avec ceux de ces organismes relevant du droit privé.
Déliberation
2013 DASCO 100-1
Conseil municipal
Modification des modalités d'organisation du travail des personnels des conservatoires municipaux d'arrondissements de la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DAC 468-1
Conseil municipal
Modifcation de la délibération fixant la rémunération des agents vacataires de la Commune de Paris chargés des activités périscolaires
Déliberation
2013 DRH 73-1
Conseil municipal
Modification des dispositions statutaires relatives à l'emploi de directeur de centre de loisirs et relais périscolaire
Déliberation
2013 DRH 63-1
Conseil municipal
Approbation de la signature du contrat enfance jeunesse entre la Caisse d'Allocations Familiales de Paris et la Ville de Paris (2013-2016).
Déliberation
2013 DASCO 124-1
Conseil municipal
Subvention d'investissement du budget général au budget annexe du fossoyage de la Ville de Paris pour le financement d'un programme d'acquisition d'excavatrices.
Déliberation
2013 DEVE 124-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l'association GDIE (Groupement de Diffusion d'Informations sur l'Environnement) pour la création d'un guide de sensibilisation "Les pratiques écologiques dans les espaces verts de mon immeuble".
Déliberation
2013 DEVE 98-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association "Laser Europe".
Déliberation
2013 DVD 161-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Rejoué (14e).
Déliberation
2013 DEVE 105-1
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public d’aménagement de La Défense Seine Arche (EPADESA).
Déliberation
R.21
Conseil municipal
Avenant à la convention avec l'association Airparif concernant la participation de la Ville de Paris à une étude préliminaire de conception d'un réseau de mesures du CO2.
Déliberation
2013 DEVE 86-1
Conseil municipal
Subvention (20.776 euros) et avenant à la convention avec l'association du comité de rénovation de Diawara (19e) pour l'attribution du solde de la subvention relative au projet de mise en place d'un service public de l'eau potable dans la ville de Diawara au Sénégal.
Déliberation
2013 DPE 57-1
Conseil municipal
Application du tarif d'intérêt général dans le cadre de travaux d'abattage et de replantation d'arbres liés à la construction des équipements publics dans la ZAC Claude Bernard (19e).
Déliberation
2013 DEVE 110-1
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris à la Fédération Nationale des Communes Forestières pour l'année 2013.
Déliberation
2013 DEVE 125-1
Conseil municipal
Compte-rendu de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et avis favorable à la poursuite de l'opération dans le cadre de l'aménagement de voirie de la Villa Marcès (11e).
Déliberation
2013 DU 190-1
Conseil municipal
Relèvement des tarifs des prestations funéraires municipales concurrentielles et domaniales dans les cimetières de la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DEVE 69-1
Conseil municipal
Convention d'occupation d'un immeuble non bâti avec Réseau Ferré de France dans le cadre de l'aménagement du site de l'ancien hôpital Broussais (14e).
Déliberation
2013 DVD 143-1
Conseil municipal
Signature avec la Fondation Louis Vuitton pour la Création d'une convention de financement pour l'aménagement de l'avenue Mahatma Gandhi à Paris (16e).
Déliberation
2013 DVD 162-1
Conseil municipal
Protocole transactionnel avec la société EFFIA Stationnement relatif à l'exploitation du parc de stationnement Porte de la Chapelle (18e).
Déliberation
2013 DVD 45-1
Conseil municipal