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Subventions (3.929.173 euros) à des organismes de droit public et privé pour des projets d'animation culturels mis en oeuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l'aménagement des rythmes éducatifs (ARE) et conventions annuelles avec ceux de ces organismes relevant du droit privé.
Déliberation
2013 DASCO 59-1
Conseil municipal
Subventions (3.721.891 euros) à des organismes de droit public et privé pour des projets d'animation pluridisciplinaires mis en oeuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l'aménagement des rythmes éducatifs (ARE) et conventions annuelles avec ceux de ces organismes relevant du droit privé.
Déliberation
2013 DASCO 100-1
Conseil municipal
Modification des modalités d'organisation du travail des personnels des conservatoires municipaux d'arrondissements de la Ville de Paris.
Déliberation
2013 DAC 468-1
Conseil municipal
Modifcation de la délibération fixant la rémunération des agents vacataires de la Commune de Paris chargés des activités périscolaires
Déliberation
2013 DRH 73-1
Conseil municipal
Modification des dispositions statutaires relatives à l'emploi de directeur de centre de loisirs et relais périscolaire
Déliberation
2013 DRH 63-1
Conseil municipal
Approbation de la signature du contrat enfance jeunesse entre la Caisse d'Allocations Familiales de Paris et la Ville de Paris (2013-2016).
Déliberation
2013 DASCO 124-1
Conseil municipal
Fixation du statut particulier du corps des animatrices et animateurs d'administrations parisiennes
Déliberation
2013 DRH 60-1
Conseil municipal
Créations et transformations d'emplois dans les services municipaux au titre de 2013.
Déliberation
2013 DF 27-1
Conseil municipal
Régime indemnitaire du corps des animatrices et animateurs d'administrations parisiennes
Déliberation
2013 DRH 68-1
Conseil municipal
Lancement et signature de marchés article 30 relatifs à l'organisation d'ateliers éducatifs sur le temps de l'aménagement des rythmes éducatifs.
Déliberation
2013 DASCO 57-1
Conseil municipal
Modification du statut particulier du corps des agents spécialisés des écoles maternelles de la Commune de Paris
Déliberation
2013 DRH 54-1
Conseil municipal
Modification du protocole de résiliation anticipée de la location emphytéotique consentie par la Ville de Paris à ELOGIE, venue au droit de la SEMIDEP, sur la parcelle communale rue Maurice Déménitroux à Créteil (94).
Déliberation
2013 DLH 151-1
Conseil municipal
Approbation de l'attributaire pressenti dans le cadre de la procédure de la mise en concurrence du contrat d'occupation du parc des expositions de la porte de Versailles (15è).
Déliberation
2013 DF 58-1
Conseil municipal
Avenant n°8 à la convention pour l'exploitation du parc des expositions de la porte de Versailles (15è).
Déliberation
2013 DF 57-1
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Société anonyme d’exploitation du Palais omnisports de Paris Bercy.
Déliberation
R.22
Conseil municipal
Lancement d'une consultation en vue de conclure un accord-cadre relatif à la mise en place d'un système permettant le paiement du stationnement de surface par le téléphone portable.
Déliberation
2013 DVD 150-1
Conseil municipal
Réaménagement du quartier des Halles (1er). Approbation et signature d'un protocole de dévoiement de réseaux techniques du Forum des Halles.
Déliberation
2013 SG 146-1
Conseil municipal
Subventions sollicitées auprès de la Région d'Ile de France dans le cadre du contrat particulier Paris Région d'Ile de France 2009-2013 au titre du programme d'actions 2013 sur la valorisation environnementale des canaux.
Déliberation
2013 DVD 156-1
Conseil municipal
Convention avec Réseau Ferré de France relative aux études pour la création de l'estacade sous la voie fret dans le cadre de de l'aménagement du secteur MACDONALD EVANGILE (19e).
Déliberation
2013 DVD 93-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) et convention avec l'association " Dédale".
Déliberation
2013 DVD 76-1
Conseil municipal