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G - Modification des secteurs de recrutement des collèges de Paris pour l’année scolaire 20062007. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DASCO 11
Conseil général

G - “Paris-Rive gauche” (13e) - Programme universitaire U3M : Signature d’un avenant à la convention du 29 janvier 2004 sur la cession des terrains destinés à la 2e phase du programme universitaire U3M entre le Département de Paris et la SEMAPA. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DU 2
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de création d’un collège, 22, rue Pajol (18e), et des modalités de passation du marché de Maîtrise d’oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DPA 25
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “ADIL Boutique de Gestion” pour la création d’une couveuse d’activité ou d’entreprise dans la Maison du Développement Economique et de l’Emploi du 14e arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DDEE 2
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 3.000 euros à l’association “Cœur du Cinq”, dont le siège social est situé 24, rue Daubenton (5e), pour son action d’accompagnement et d’aide aux démarches administratives au profit de personnes sans domicile. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DASES 1
Conseil général

G - Programme Départemental d’Aide à l’Emploi 2005-2006. - Approbation de deux avenants relatifs aux formations du Groupe GIGAOCTETS dans le secteur linguistique (apprentissage du français). M. Christian SAUTTER et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DDEE 1
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris préalablement au lancement d’un appel d’offres ouvert d’acquisition et d’intégration de licences et de réalisation de prestations de service de “Help Desk”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DSTI 25
Conseil général

G - Fixation des modalités d’organisation, de la nature et du programme des épreuves de l’examen professionnel d’accès au corps des ouvriers professionnels des établissements d’enseignement du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2005 DRH 5
Conseil général

G - Vœu relatif à la délibération DSTI 2005-42 G : Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris afin de permettre à l’ensemble des membres du groupement d’organiser la collecte, le transport, le recyclage et la destruction d’équipements électroniques réformées dans le domaine de la micro-informatique.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 V. 3
Conseil général

G - Subventions à divers établissements scolaires parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DASCO 14
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des toilettes sur cours, côté République, à l’ensemble immobilier Voltaire, 101, avenue de la République (11e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DPA 8-2°
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures des escaliers et des circulations au lycée-collège Hélène Boucher (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DPA 23
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des installations électriques à l’ensemble immobilier Voltaire, 101, avenue de la République (11e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DPA 8-1°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché, passé selon une procédure adaptée conforme à l’article 30-I du code des marchés publics, avec l’association Aurore en vue de l’exploitation d’un service de restauration sociale d’insertion du Département de Paris situé 8, rue Santeuil (5e). Mmes Pénélope KOMITÈS, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DASES 84
Conseil général

G - Approbation et autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l’avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage à conclure entre le Département de Paris et la Ville de Paris pour la réalisation d’un centre de P.M.I., à l’emplacement de l’ancien Hôpital Hérold, à l’angle de la rue du Général-Brunet et de la rue Francis-Ponge (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DFPE 1
Conseil général

G - Instauration d’un comité d’hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DRH 3
Conseil général

G - “Programme de lutte contre l’échec scolaire” au titre de l’année 2005-2006 : financement de 70 associations pour un montant global de 237.100 euros. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DASES 3
Conseil général

G - Subventions à divers établissements scolaires parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DASCO 4
Conseil général

G - Vœu de l’Exécutif relatif aux mineurs étrangers isolés.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 V. 4
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation et mise aux normes de la chaufferie dans l’ensemble immobilier Jacques Decour (9e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2006
Déliberation
2006 DPA 15
Conseil général