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relatif à la desserte du 17e arrondissement par un réseau d'énergie frigorifique.

DECEMBRE 2015
Déliberation
V .389
Conseil municipal

2015 DDCT 171 - Modification du Règlement intérieur du Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil municipal et de conseil départemental. 2015 DDCT 10 G - Modification du Règlement intérieur du Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil municipal et de conseil départemental.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DDEEES 177 - Les Frigos (13e) - Tarification pour occupation des locaux. Vœu déposé par les groupes Ecologiste de Paris et Communiste - Front de Gauche relatif aux conditions d'occupation et de réalisation de travaux. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'occupation des espaces. (Suite).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au cirque tzigane Romanès. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DPA 102- Communication relative au projet de performance énergétique dans les écoles. Présentation du rapport annuel 2014 de suivi d’exécution du premier contrat relatif à 100 écoles.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif au vote par machine à enregistrement électronique.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DDEEES 218 - Subvention (15.000 euros) et convention avec la Fondation nationale des sciences politiques.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au devoir de mémoire lié à l'assassinat de trois militantes kurdes.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DPE 48 - DFA - Budget annexe de l'eau de la Ville de Paris - Fixation du taux de la part communale à compter du 1er janvier 2016.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Félicitations.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

u Département de Paris pour 2016.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DASES 37 - Adoption du Plan parisien de santé environnementale. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif au Bureau de la santé environnementale et de l'hygiène.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DEVE 137 - Autorisation donnée à la Maire de Paris de prendre toute décision relative à la réalisation du programme "100 hectares : végétalisation du bâti et développement de l’agriculture urbaine". Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à une co-élaboration des cahiers des charges au terme d'une large concertation.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DLH 338 - Réalisation 8, rue Auguste-Chabrières (15e) d’un programme d'acquisition réhabilitation de 28 logements sociaux par Paris Habitat OPH. 2015 DLH 345 - Réalisation 16, rue Nélaton (15e) d’un programme de 28 logements sociaux (14 P.L.A.-I., 8 PLUS et 6 P.L.S.) par la R.I.V.P.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DJS 307 - Signature du contrat jeunesse du 11e arrondissement. 2015 DJS 308 - Signature du contrat jeunesse du 13e arrondissement.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DDEEES 268 - Vital Quartier 1 - Concession publique d'aménagement et de développement économique - Avenant n° 6.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à une Conférence régionale sur le climat.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DRH 86 - Approbation des modifications du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Fixation des ratios promus-promouvables pour les années 2016, 2017 et 2018

DECEMBRE 2015
Déliberation
2015 DRH 77-1
Conseil municipal