139 résultats
désignation des membres associatifs de la commission consultative des services publics locaux
Déliberation
2014 DUCT 1001-1
Conseil général
Département de Paris et la Caisse des écoles du 20ème arrondissement de Paris Convention relative à la mise à disposition des services et moyens
Déliberation
2014 DASES 1088-1
Conseil général
Subvention (120.000 euros) et convention avec l'association Systematic Paris Région
Déliberation
2014 DDEEES 1003-1
Conseil général
Subvention (9000 euros) et convention avec l'association Parole de chien (15e).
Déliberation
2014 DASES 1050-1
Conseil général
Subvention (10 000 euros) à la Fédération du Secours Populaire Français du département de Paris (18e)
Déliberation
2014 DASES 1051-1
Conseil général
Subvention (5 000euros) à l'association A.D.I.P.R (12e).
Déliberation
2014 DASES 1008-1
Conseil général
Subvention (2 500 euros) à l'association e-seniors (11e).
Déliberation
2014 DASES 1054-1
Conseil général
Subvention (12 000 euros) à l'association Au rendez-vous des seniors (18e)
Déliberation
2014 DASES 1042-1
Conseil général
Subvention (3 500 euros) à l’association Le foyer Saint-Laurent (10e)
Déliberation
2014 DASES 1045-1
Conseil général
Avenants aux conventions de délégation de compétence en matière d’aides à la pierre en faveur du logement social et de l’habitat privé.
Déliberation
2014 DLH 1001-1
Conseil général
en réponse au voeu n° 6 relatif à la pétition lancée par le "Collectif Français-e-s/Etranger-e-s".
Déliberation
V G2
Conseil général
relatif au campement illicite Porte de la Chapelle.
Déliberation
V G4
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (Article 43 de la loi no 93-122 du 29 janvier 1993).
Déliberation
R.2
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission consultative des services publics locaux du Département de Paris.
Déliberation
R.5
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’économie mixte de la gare routière de Rungis (SOGARIS).
Déliberation
R.10
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la SPL Société de requalification des quartiers anciens SOREQA.
Déliberation
R.6
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites de Paris (deuxième collège).
Déliberation
R.33
Conseil général
Désignation de représentantes du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Association « PLIE de Paris Nord Est ».
Déliberation
R.54
Conseil général
Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil départemental de l’accès au droit de Paris.
Déliberation
R.68
Conseil général
Débat
Conseil général