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Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « Résidences sociales de France ».
Déliberation
R.28
Conseil général
Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « Habitat social français ».
Déliberation
R.16
Conseil général
Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « Logis Transports ».
Déliberation
R.18
Conseil général
Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « Coallia Habitat ».
Déliberation
R.26
Conseil général
Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « La Sablière ».
Déliberation
R.14
Conseil général
Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « Immobilière 3F ».
Déliberation
R.13
Conseil général
Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Port autonome de Paris.
Déliberation
R.56
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil de l’Education nationale dans le Département de Paris (CDEN).
Déliberation
R.71
Conseil général
Modification de la composition de la Commission permanente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général : création d'un poste de vice-président et d'un poste de membre.
Déliberation
2014 SGCP 1004-1
Conseil général
Avenants aux conventions de délégation de compétence en matière d’aides à la pierre en faveur du logement social et de l’habitat privé.
Déliberation
2014 DLH 1001-1
Conseil général
en réponse au voeu n° 6 relatif à la pétition lancée par le "Collectif Français-e-s/Etranger-e-s".
Déliberation
V G2
Conseil général
relatif au campement illicite Porte de la Chapelle.
Déliberation
V G4
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (Article 43 de la loi no 93-122 du 29 janvier 1993).
Déliberation
R.2
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission consultative des services publics locaux du Département de Paris.
Déliberation
R.5
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’économie mixte de la gare routière de Rungis (SOGARIS).
Déliberation
R.10
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la SPL Société de requalification des quartiers anciens SOREQA.
Déliberation
R.6
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Groupement d’intérêt public « Samu social ».
Déliberation
R.67
Conseil général
Versement de la cotisation 2014 à Paris Métropole (341 805 euros).
Déliberation
2014 SG 1002-1
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société publique locale d’aménagement « Paris Batignolles Aménagement ».
Déliberation
R.8
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société publique locale d’aménagement de Paris « SEMAPA »
Déliberation
R.7
Conseil général