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G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de reprise des affaissements des sols de la zone dite "Créalangues" et des cloisons des circulations du 3e étage suite à des désordres structurels aux lycée-collège Victor-Duruy, 33, boulevard des Invalides (7e) et des modalités de passation des marchés d'études hors loi MOP, de contrôle technique et coordonnateur SPS correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 122
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation de travaux de restructuration du rez-de-chaussée du centre médico social Edison, 44, rue Charles-Moureu (13e) et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres et des marchés négociés de prestations intellectuelles relatifs au contrôle technique et à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 68
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux d'aménagement du nouveau Centre d'information et d'orientation du 17e arrondissement 14, boulevard de Reims (17e) et des modalités de passation du marché de travaux et du marché de prestations intellectuelles relatif au contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de de déposer la demande de permis de construire correspondante. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 123
Conseil général

G - Subventions à 19 associations de Prévention Spécialisée agréées et conventionnées dans le cadre du plan de renforcement du dispositif de prévention en direction des jeunes en difficulté. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 162
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de menuiseries, d'amélioration de l'étanchéité de la terrasse et de renforcement du portail au collège départemental Jean-Baptiste-Poquelin, 4-6, rue Molière (1er) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 157
Conseil général

G - Budget modificatif des Établissements départementaux au titre de 2001. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 188
Conseil général

G. - Subventions exceptionnelles à 3 associations gestionnaires de centres sociaux ainsi qu'à la Fédération des centres sociaux et socio-culturels de Paris dans le cadre du Plan de renforcement des actions de prévention en direction des jeunes en difficulté. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 175-2°
Conseil général

G - Participation financière du Département de Paris à l'Association de Prévention du Site de la Villette (19e) pour l'exercice 2001 pour son action d'animation-prévention. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 165
Conseil général

G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative aux orientations budgétaires du Département de Paris pour 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 27
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du collège Roland-Dorgelès, 63, rue de Clignancourt (18e). - Autorisation à M. le Président de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de bureau d'études, de géomètre, de coordination sécurité et protection de la santé, de coordination des systèmes de sécurité incendie et de contrôle technique, s'y rapportant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 145
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Fédération nationale des associations d'accueil et de réadaptation sociale (F.N.A.R.S.) Ile-de-France une convention relative au développement de services chargés de l'insertion professionnelle en faveur d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Christian SAUTTER, Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DAEE 22
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Groupe d'Oeuvres Sociales de Belleville" (20e) relative aux modalités d'attribution d'une subvention d'investissement. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 203-3°
Conseil général

G - Subvention à l'association "Visite des malades dans les établissements hospitaliers" (14e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 190
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 126
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 R. 120
Conseil général

G - Attribution des participations aux dépenses de fonctionnement des collèges publics pour 2002. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 26
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade sur rue au collège départemental Jules-Romains, 6, rue Cler (7e), et des modalités de passation du marché de travaux et du marché de coordination sécurité et protection de la santé correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 127
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation de travaux de peinture de classes et de travaux de maçonnerie suite à la dépose de l'ancien réseau de chauffage au lycée-collège Carnot, 145, boulevard Malesherbes (17e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 152
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un arrêté portant refonte de l'arrêté constitutif d'une régie de recettes au centre de vaccinations situé 44, rue Charles-Moureu (13e) et acceptation des paiements en Euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 197
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation du Conseil Général, de signer une convention avec l'Etat et l'association "Partage-Solidarité-Accueil" pour l'accueil de personnes âgées dépendantes dans l'établissement GRENELLE, sis 57, rue Violet (15e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.

OCTOBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 25-1°
Conseil général