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7 - 2000, ASES 134 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association nationale de réadaptation sociale - A.N.R.S. une convention pour la gestion et l'animation d'une Maison d'accueil et de médiation. - Subvention d'investissement à l'Association nationale de réadaptation sociale - A.N.R.S. - pour la Maison d'accueil et de médiation de Belleville. - Montant : 225.000 F

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil général

9 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil général

3 - 2000, DFAE 16 G - Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris de 2000

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil général

6 - 2000, DPE 2 G - Avis du Conseil de Paris sur le projet du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés de Paris

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil général

8 - 2000, DAEE 54 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'une part, de signer avec l'association "Incubateur Paris Biotech" une convention de partenariat pluriannuelle et, d'autre part, de souscrire un avenant à ladite convention

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil général

10 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil général

5 - 2000, ASES 258 G - Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur la gestion des crédits d'insertion ouverts au chapitre 959 du budget du Département de Paris

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil général

12 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

NOVEMBRE 2000
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Conseil général

14 - Liste des membres présents

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil général

13 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil général

4 - 2000, DFAE 11 G - Approbation du rapport écrit présenté au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, par ses représentants au conseil de surveillance de la Société anonyme d'économie mixte de la gare routière de Rungis (S.O.G.A.R.I.S.)

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil général

2 - Adoption de comptes rendus

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil général

0 - Introduction

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil général

11 - Clôture de la séance

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil général

1 - Ouverture de la séance

NOVEMBRE 2000
Débat
Conseil général