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Débat Délib
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8 - 1999 DPE 2 G Avis du Conseil de Paris sur le projet de révision du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés du Val-de-Marne
NOVEMBRE 1999
Débat
Conseil général
10 - 1999 DPA 131 G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire des avenants respectivement au marché de maîtrise d'oeuvre "Fricout-Cassignol" et au marché de travaux "Spie-Tondella" pour la restructuration de la maison d'accueil spécialisée et du foyer occupationnel du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze)
NOVEMBRE 1999
Débat
Conseil général
4 - Observations sur l'ordre du jour
NOVEMBRE 1999
Débat
Conseil général
18 - Questions du groupe socialiste et apparentés.QOC 99-1023 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Yvette DAVANT, Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, concernant l'accueil en famille des personnes âgées ou handicapées
NOVEMBRE 1999
Débat
Conseil général
19 - QOC 99-1024 Mmes Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD, M. Alain MORELL et les membres du groupe socialiste et apparentés. - Question à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à la rémunération des médecins de la Protection maternelle et infantile
NOVEMBRE 1999
Débat
Conseil général
13 - Désignation de Conseillers de Paris au sein de la Commission appelée à sélectionner l'architecte chargé des travaux d'extension du collège Marie-Curie, 23, rue Boinod (18e)
NOVEMBRE 1999
Débat
Conseil général
2 - Approbation d'un compte rendu et d'un procès-verbal
NOVEMBRE 1999
Débat
Conseil général
6 - Suspension et reprise de la séance
NOVEMBRE 1999
Débat
Conseil général
0 - Introduction
NOVEMBRE 1999
Débat
Conseil général
9 - 1999 DAEE 23 G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Les Amandines" - Régie de quartier de Ménilmontant-Amandiers (20e) une convention de partenariat. - Subventions correspondantes. - Montant total : 300.000 F
NOVEMBRE 1999
Débat
Conseil général
16 - Votes spécifiés par les groupes et les conseillers non inscrits de l'Assemblée
NOVEMBRE 1999
Débat
Conseil général
14 - Clôture de la séance
NOVEMBRE 1999
Débat
Conseil général
5 - 1999 ASES 112 G Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative aux actions de la collectivité parisienne en faveur de la prévention et de la protection de la santé des Parisiens.1999 ASES 102 G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer : - un protocole avec l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris en vue de faciliter l'accès aux soins des personnes démunies ; - un protocole avec l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris et le "S.A.M.U. social" relatif à la mise en œuvre d'une action de dépistage et de traitement de la tuberculose auprès des personnes sans domicile fixe ; - une convention avec la Ville de Paris et des associations à but caritatif ou humanitaire en vue de rendre plus lisible et de mesurer l'action de la collectivité parisienne en matière de prestations médico-sociales en faveur des personnes en situation de précarité
NOVEMBRE 1999
Débat
Conseil général
7 - 1999 DFAE 15 G Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris de 1999
NOVEMBRE 1999
Débat
Conseil général
3 - Aide en faveur des départements sinistrés
NOVEMBRE 1999
Débat
Conseil général
15 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
NOVEMBRE 1999
Débat
Conseil général
17 - Liste des membres présents
NOVEMBRE 1999
Débat
Conseil général
12 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes
NOVEMBRE 1999
Débat
Conseil général
11 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription
NOVEMBRE 1999
Débat
Conseil général
1 - Ouverture de la séance
NOVEMBRE 1999
Débat
Conseil général