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17 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

MAI 2012
Débat
Conseil général

10 - 2012, DASES 195 G - Subvention et avenant à convention (35.000 euros) avec la Banque alimentaire de Paris et d’Ile-de-France (94117 Val de Marne).

MAI 2012
Débat
Conseil général

7 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la préservation de l’offre de soins proposée par la clinique de Vinci (11e).

MAI 2012
Débat
Conseil général

4 - 2012, DA 18 G - Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commande pour un marché à bons de commande de prestations de traiteur destinées aux services de la Ville et du Département de Paris en 5 lots séparés et des modalités de lancement et d’attribution des marchés correspondants.

MAI 2012
Débat
Conseil général

16 - 2012, Votes spécifiques.

MAI 2012
Débat
Conseil général

14 - 2012, Adoption par un vote global d’approbation de l’Assemblée des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription.

MAI 2012
Débat
Conseil général

1 - Introduction.

MAI 2012
Débat
Conseil général

19 - 2012, Annexe n° 1 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.

MAI 2012
Débat
Conseil général

20 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des votes des groupes politiques.

MAI 2012
Débat
Conseil général

11 - 2012, DASCO 61 G - Approbation du changement de dénomination du collège Lucie Aubrac, 61, rue de la Fontaine-au-Roi (11e) en collège Lucie et Raymond Aubrac.

MAI 2012
Débat
Conseil général

8 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au maintien des postes d’assistants sociaux scolaires de la DASES.

MAI 2012
Débat
Conseil général

5 - 2012, DASES 190 G - Subvention (12.500 euros) à l’association “Octave et Arpège” (8e).

MAI 2012
Débat
Conseil général

18 - 2012, Liste des membres présents.

MAI 2012
Débat
Conseil général

12 - 2012, DPA 8 G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux et du marché d’assurance pour la construction d’un collège, d’un centre sportif et de logements de fonction, dans le lotissement Saussure, rue de Saussure (17e).

MAI 2012
Débat
Conseil général

15 - 2012, Clôture de la séance.

MAI 2012
Débat
Conseil général

2 - Ouverture de la séance.

MAI 2012
Débat
Conseil général

9 - 2012, Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à la lutte contre les dépassements d’honoraires.

MAI 2012
Débat
Conseil général

6 - 2012, DASES 289 G - Signature d’une convention avec l’hôpital Saint-Louis relative aux conditions de réalisation des interruptions volontaires de grossesse par voie médicamenteuse.

MAI 2012
Débat
Conseil général

13 - 2012, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MAI 2012
Débat
Conseil général

3 - Adoption de comptes rendus.

MAI 2012
Débat
Conseil général