Débat-Délibs

Subventions, au titre de 1995, à des associations de parents d'élèves du 13e arrondissement pour l'organisation de centres de loisirs dans des établissements primaires privés. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1291

Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. -coopérative scolaire de l'école maternelle, 31, rue Bobillot (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 901

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société anonyme d'H.L.M. "Le Logement français" un bail à caractère emphytéotique portant location des propriétés communales situées 16 bis à 20, rue de l'Orillon, 24 à 32, rue Morand et 2, 4, rue Desargues (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1316

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des couvertures de la nef et du beffroi sud de l''église Saint-Leu - Saint-Gilles (1er). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1297

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un bâtiment inoccupé situé 53 à 61, boulevard Ney (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1329

Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. -Coopérative scolaire de l'école mixte B, 9, rue Franc-Nohain (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1524

Conseil municipal

Autorisation à la S.A.G.E.P. de déposer un permis de construire visant le réaménagement d'une usine de relevage située 57, rue de l'Avre à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1220

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission appelée à sélectionner une équipe de concepteurs pour la réalisation d'une serre dans les locaux de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts du site d'Auteuil (16e).

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 105

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 55

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 83

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 86

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement des travaux à réaliser dans l'immeuble communal situé 16, passage de la Bonne-Graine (11e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1288-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'eau "Seine-Normandie" une convention en vue de la participation de celle-ci au financement d'une étude confiée au Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris. M. Lucien FINEL, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1253

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réalisation d'une 2e tranche de travaux de modernisation des installations d'éclairage public. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1232

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de balais pour engins de nettoiement. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1256

Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. -Affectation d'une autorisation de programme de 1.940.000 F pour financer la restructuration de la salle 104 du 9e Bureau de la Direction de la Police générale de la Préfecture de police (4e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1263

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'eau "Seine-Normandie" une convention en vue de la participation de celle-ci au financement des travaux de rénovation du canal de l'Ourcq en 1995. M. Lucien FINEL, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1255

Conseil municipal

Acquisition d'une oeuvre d'art pour le musée Carnavalet. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1180

Conseil municipal

Subvention à l'association "Mémorial du martyr juif inconnu" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1276

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 37

Conseil municipal

Débat Delib

317 résultats

Subventions, au titre de 1995, à des associations de parents d'élèves du 13e arrondissement pour l'organisation de centres de loisirs dans des établissements primaires privés. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'O.C.C.E. -coopérative scolaire de l'école maternelle, 31, rue Bobillot (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un bâtiment inoccupé situé 53 à 61, boulevard Ney (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subvention à l'O.C.C.E. -Coopérative scolaire de l'école mixte B, 9, rue Franc-Nohain (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Autorisation à la S.A.G.E.P. de déposer un permis de construire visant le réaménagement d'une usine de relevage située 57, rue de l'Avre à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission appelée à sélectionner une équipe de concepteurs pour la réalisation d'une serre dans les locaux de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts du site d'Auteuil (16e).

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement des travaux à réaliser dans l'immeuble communal situé 16, passage de la Bonne-Graine (11e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'eau "Seine-Normandie" une convention en vue de la participation de celle-ci au financement d'une étude confiée au Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris. M. Lucien FINEL, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réalisation d'une 2e tranche de travaux de modernisation des installations d'éclairage public. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de balais pour engins de nettoiement. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. -Affectation d'une autorisation de programme de 1.940.000 F pour financer la restructuration de la salle 104 du 9e Bureau de la Direction de la Police générale de la Préfecture de police (4e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'eau "Seine-Normandie" une convention en vue de la participation de celle-ci au financement des travaux de rénovation du canal de l'Ourcq en 1995. M. Lucien FINEL, rapporteur.

Acquisition d'une oeuvre d'art pour le musée Carnavalet. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Mémorial du martyr juif inconnu" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

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