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2017 SG 56 - Rapport C.R.C. sur les ressources humaines de la Ville de Paris. - Suivi des recommandations. - Exercices 2010 et suivants. 2017 SG 57 - Rapport C.R.C. sur la gestion des agents non titulaires au sein de la Ville de Paris.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DGRI 90 - Aide d’urgence (50.000 euros) à l’association "Première urgence international" en soutien aux populations vulnérables en Libye.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif aux aides en faveur de l'Association pour le Soutien du Théâtre privé.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à la santé à Paris.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Rappel au règlement.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au projet de Centre d'hébergement d'urgence dans le 16e.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 PP 93 - Budget primitif 2018. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la création d'un référent "Violences à l'égard des femmes" dans chaque commissariat.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

-14

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DLH 234 - Location par bail emphytéotique à "Paris Habitat-OPH" de divers groupes immobiliers. - Réalisation d’un programme de conventionnement de 2.025 logements sociaux par "Paris Habitat-OPH".

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DFPE 225 - Subvention (10.000 euros) et convention avec le groupement d’intérêt public "Samu social de Paris" (19e) pour son action "des petits à l’hôtel", (10e, 11e, 18e et 19e).

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DAE 146 - Subventions de fonctionnement (13.200.000 euros) et d’investissement (2.000.000 euros) à la régie E.S.P.C.I. au titre de l'exercice 2018.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DFA 96 - Convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation du Pavillon des Princes (16e).

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Adoption par un vote global de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à une inscription.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DFA 106 - Etats spéciaux d'arrondissements - Budget primitif 2018.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Adoption d'un compte rendu.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DEVE 109 - DFA - Budget annexe du fossoyage. - Budget primitif 2018.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-2

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Discussion budgétaire - Audition des orateurs. (Suite).

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal