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G - Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de matériels électroménagers grand public, de matériels de blanchisserie et de cuisine semi-professionnels, et la maintenance de matériels électroménagers grand public et semi-professionnels destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services disposant d’un budget annexe en 9 lots séparés, et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Camille MONTACIÉ rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DA 3
Conseil général

G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de mettre en œuvre le Contrat Unique d’Insertion (CUI) à

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 13
Conseil général

G Vœu relatif aux conséquences de la réforme de l’AP-HP sur la prise en charge des personnes séropositives.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 15
Conseil général

G PDI. Signature d’une convention avec l’association Agence Nouvelle des Solidarités Actives (12e) relative à la poursuite de l’animation du réseau de parrainage pour les allocataires du RSA en recherche d’emploi dans le secteur de la communication pour l’attribution d’une participation. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure., rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 132
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Le Futur Composé (3e) pour l’attribution d’une participation pour l’organisation du 6è festival artistique et culturel avec de jeunes autistes. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 105
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association ADIAM (9e) pour l’attribution d’une subvention pour le financement de l’Unité de Logements Spécialisés (ULS) “Austerlitz” située 5 quai d’Austerlitz et 2 rue Giffard (13e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 83
Conseil général

G Subvention à l’association Médecins de l’Imaginaire (16e) pour le programme d’art thérapie dans les hôpitaux parisiens au titre de l’année 2010. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 16
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association LE LABORATOIRE PARIS REGION INNOVATION pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 12
Conseil général

G Subvention à l’association “Les Ateliers du Chaudron” (11e) pour l’action “Théâtre Moteur”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 101
Conseil général

G Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché relatif à la fourniture de contenants vides de récupération des déchets d’activités de soins à risque infectieux, des déchets d’activité de soins dentaires et des déchets d’activité de recherche de laboratoire, l’enlèvement et le traitement des contenants pleins. - Signature du marché. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 147
Conseil général

G Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 23 février 2010. Attribution et Signature du marché de maîtrise d’oeuvre à conclure avec l’attributaire présenté à la commission d’appel d’offres le 23 février 2010. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAJ 06
Conseil général

G - DDEEES 24 G Signature d’une convention entre Pôle emploi et le Département de Paris portant sur la définition d’axes de coopération et la mise en oeuvre du RSA à Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, M. Christian SAUTTER et Mme Seybah DAGOMA, rapporteurs.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 133
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association L’Espace Psychanalytique d’Orientation et de Consultations (l’EPOC) (19e) pour l’attribution d’une participation pour le fonctionnement de ses deux Points d’Appui et d’Accueil de Jour et son Point d’Appui Psychologique à Domicile. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 107
Conseil général

G Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris préalablement au lancement d’une ou plusieurs procédures de consultation en vue de l’attribution d’un ou plusieurs marchés ou accords-cadres concernant la réalisation d’une tierce maintenance applicative et de prestations annexes. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DSTI 10
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Horizons pour le fonctionnement d’un nouveau centre de planification et d’éducation familiale au 11,

MARS 2010
Déliberation
2010 DFPE 6
Conseil général

G Code des marchés publics - Détermination du niveau auquel les besoins sont évalués - Actualisation de la liste des entités érigées en niveaux de définition des besoins. Mme Camille MONTACIÉ rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAJ 8
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’un centre social associatif, ZAC de la Porte de Rungis, rue des Longues Raies (13e).

MARS 2010
Déliberation
2010 R. 3
Conseil général

G Subventions aux collèges (1ère tranche d’équipement). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASCO 8
Conseil général

G Subvention à 69 associations dans le cadre du Programme d’accompagnement à la scolarité au titre de l’année 2009 / 2010. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 36
Conseil général

G Subvention au Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi, Plaine sud, Chemin des Bœufs, Créteil (Val de Marne). M. Jean VUILLERMOZ et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 1
Conseil général