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G Délégation du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au Président du Conseil de Paris sur de nouvelles matières visées aux articles L. 3211-2 et L. 3221-10 du code général des collectivités territoriales. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 SGCP 1
Conseil général

G Signature de la convention régissant les rapports entre la Ville de Paris, le Conseil Régional d’Ile de France et le STIF pour la réalisation des études préalables au Dossier d’Objectifs et de caractéristiques Principales (DOCP) et pour la concertation préalable pour le projet d’extension du tramway T3 de la Porte de la Chapelle à la Porte d’Asnières. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DVD 64
Conseil général

G Subvention à l’Entente interdépartementale de gestion du parc de détente et de loisirs du Tremblay, 11, boulevard des Alliés, Champigny sur Marne (Val de Marne). M. Jean VUILLERMOZ et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 4
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’Institut Alfred Fournier et la Croix-Rouge Française (14e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 136
Conseil général

G Signature d’une convention de maîtrise d’ouvrage unique et approbation du principe de construction d’un gymnase, d’un TEP, d’un espace jeunes, et d’un CAPP, ZAC de la Porte des Lilas (20e)

MARS 2010
Déliberation
2010 DPA 1
Conseil général

G Signature d’une convention avec le Centre d’action sociale de la Ville de Paris pour la mise à disposition du Département de Paris de locaux pour l’Equipe départementale du logement situés au 173 avenue du Maine (14e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 2
Conseil général

G Subvention à l’association “Incubateur au Féminin” pour le fonctionnement de son incubateur Paris Pionnières (11ème). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 21
Conseil général

G Subvention à l’association pour la Diffusion de l’Information aux Préretraités et aux Retraités (12e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 88
Conseil général

G Subvention à l’association Cercle du 3e âge Saint-Paul Saint-Gervais (4e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 98
Conseil général

des membres présents :

MARS 2010
Déliberation
2010 SGCP 1
Conseil général

G Subvention à trois associations, dans le cadre de conventions pour deux d’entre elles et d’un avenant conventionnel pour une autre d’entre elles, afin de soutenir leurs actions d’accompagnement à l’insertion des publics ayant des problèmes d’addictions. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 25
Conseil général

G Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration de l’immeuble 163 avenue d’Italie (13e)Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DPA 4
Conseil général

G Signature de conventions avec trois associations en charge de la gestion des trois Espaces Dynamique Insertion parisiens pour l’attribution d’une participation

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 99
Conseil général

G Dotations pour travaux d’entretien à divers lycées-collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASCO 13
Conseil général

G Subvention à l’Association d’Entraide aux Malades Traumatisés Crâniens et autres cérébrolésés et aux familles (62600 Berck / Mer), pour le fonctionnement courant et le soutien et l’assistance des victimes et de leur famille. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 44
Conseil général

G Subvention à l’association Psychoform : Action en faveur des demandeurs d’emploi parisiens au sein de la Maison des Entreprises et de l’Emploi du 18ème arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 1
Conseil général

G Subvention à l’association Le Club Saint Denys au Marais (3e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 38
Conseil général

G Transfert au Département de Paris de la propriété des biens immobiliers des collèges apparte

MARS 2010
Déliberation
2010 DASCO 11
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris pour l’attribution d’une participation et d’une subvention dans le cadre de la poursuite de l’expérimentation des Equipes Mobiles Gériatriques Externes (EMGE) auprès des EHPAD en 2010. Mme Liliane CAPELLE et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 42
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association ACTHEATRE relative à une action d’information et de sensibilisation à la problématique de l’alcool et des addictions, à l’attention des référents sociaux en charge de l’insertion des allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 164
Conseil général