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30 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

MARS 2012
Débat
Conseil général

3 - Adoption de comptes rendus.

MARS 2012
Débat
Conseil général

21 - 2012, DASES 16 G - DDEEES 17 G - Approbation du principe, des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande relatifs à l'évaluation et à l'accompagnement des allocataires parisiens du RSA ayant un projet artistique en 6 lots séparés et autorisation de signer les marchés et de solliciter un cofinancement du FSE.

MARS 2012
Débat
Conseil général

7 - 2012, DDEEES 68 G - Subvention et convention (3.000.000 euros) avec OSEO Région pour abonder le fonds Paris Innovation Amorçage.

MARS 2012
Débat
Conseil général

16 - 2012, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif aux dangers de l'usage du perchloroéthylène dans les pressings pour les travailleurs et les riverains.

MARS 2012
Débat
Conseil général

17 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la cohorte de nouveau-nés parisiens pour l'étude des relations existant entre la santé respiratoire, les problèmes d'allergie et de l'environnement.

MARS 2012
Débat
Conseil général

19 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à l'Hôpital Pitié-Salpêtrière.

MARS 2012
Débat
Conseil général

22 - 2012, Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la fermeture de centres d'hébergement d'urgence à Paris à l'issue de la période hivernale.

MARS 2012
Débat
Conseil général

23 - 2012, DASCO 32 G - Modifications des secteurs de recrutement des collèges publics du 10e arrondissement pour l'année scolaire 2012-2013.

MARS 2012
Débat
Conseil général

28 - Clôture de la séance.

MARS 2012
Débat
Conseil général

33 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des votes des groupes politiques.

MARS 2012
Débat
Conseil général

12 - 2012, DASES 114 G - Participations (94.100 euros) répartis entre 42 associations participant au programme départemental d'accompagnement à la scolarité au titre de l'année 2011-2012.

MARS 2012
Débat
Conseil général

10 - 2012, DVD 24 G - Signature avec l'Etat, la Région d'Ile-de-France, la Société du Grand Paris, le STIF et la RATP de la convention de réalisation et de financement du projet d'adaptation des stations existantes de la ligne 14 du métro.

MARS 2012
Débat
Conseil général

4 - 2012, DA 8 G - Lancement et signature, dans le cadre du groupement de commandes, des marchés à bons de commande mono-attributaire en 7 lots séparés, pour la maintenance et l'aménagement de bâtiments pour la réalisation de travaux de métallerie ferronnerie.

MARS 2012
Débat
Conseil général

18 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la réouverture immédiate du Centre de santé Saint-Victor. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la situation du Centre de santé Moulinet (13e).

MARS 2012
Débat
Conseil général

29 - 2012, Liste des membres présents.

MARS 2012
Débat
Conseil général

5 - 2012, DA 17 G - Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de divers mobiliers de bureau destinés aux services de la Ville et du Département de Paris, en 3 lots séparés, lancement des marchés à bons de commande correspondants et attribution des marchés correspondant aux lots 1 et 2.

MARS 2012
Débat
Conseil général

27 - 2012, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

MARS 2012
Débat
Conseil général

31 - 2012, Vote spécifique.

MARS 2012
Débat
Conseil général

2 - Ouverture de la séance.

MARS 2012
Débat
Conseil général