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12 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à une inscription

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil général

9 - 2002, ASES 238 G - Suppression des centres hospitaliers spécialisés de Chezal-Benoît et de Dun-sur-Auron (Cher).Vœu déposé par M. Jean VUILLERMOZ, Mme Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste sur l'organisation de la psychiatrie à Paris.Vœu déposé par Mme Violette BARANDA et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la fermeture de lits et places de psychiatrie

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil général

11 - 2002, ASES 207 G - Renouvellement de la convention signée avec l'association "Le mouvement ATD Quart Monde". - Fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'association "Le mouvement ATD Quart Monde" au titre de l'exercice 2002

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Débat
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5 - 2002, ASES 143 G - Subvention d'investissement à l'Association parisienne travail épanouissement située 20, rue de l'Eure (14e), pour l'ouverture d'un centre d'aide par le travail "Moskova" au 150, avenue de Saint-Ouen (18e). - Montant : 55.870 euros

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7 - 2002, ASES 171 G - Subvention à l'association "Suicide écoute" (14e). - Montant : 3.049 euros

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6 - 2002, ASES 177 G - Participation financière du Département de Paris à l'AMHAP, au GIHP, à l'ASA et à l'ATAGH dans le cadre du transport spécialisé au titre de 2002

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2 - Adoption d'un compte rendu

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1 - Ouverture de la séance

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8 - 2002, ASES 211 G - Subvention au Groupement d'intérêt public "Samu social de Paris" (12e) pour le fonctionnement de sa "mission tuberculose" au titre de l'année 2002. - Montant : 73.685 euros. - Approbation d'une convention et d'un protocole pour l'amélioration de l'observance au traitement de la tuberculose

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15 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

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10 - 2002, ASES 167 G - Subvention d'équipement à l'Association des réseaux bronchiolite (7e) permettant à l'association d'acquérir le matériel pédagogique et informatique en vue du développement de son action de formation et d'information auprès des acteurs de la Petite enfance et des familles. - Montant : 15.000 euros

OCTOBRE 2002
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4 - 2002, ASES 232 G - Renouvellement des conventions des 15 "Points Paris Emeraude" avec le C.A.S.V.P., l'A.P.H.P., les associations "Point Paris Emeraude des 5e et 6e arrondissements", Comité de pilotage du Point Paris Emeraude du 13e, Réseau gérontologique du 14e, XV Point XVI, Union retraite action, Coordination gérontologique du XXe

OCTOBRE 2002
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16 - Liste des membres présents

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13 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes

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3 - 2002, DFAE 19 G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les orientations budgétaires du Département de Paris pour 2003

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0 - Introduction

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14 - Clôture de la séance

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