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Prolongation de la prestation environnementale en faveur de l'achat de vélos à assistance électrique par les agents de la Ville de Paris résidant hors de la capitale

Extract : de la mise en œuvre de cesispo itions. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DRH 18-1 1 Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 4 avril -------- Séance des 29, 30 et 31 mars 2016 2016 DRH 18 Prolongation de la prestation environnementale en faveur délibération 2011 DRH 5 des 11 et 12 juillet 2011 relative à la prestation environnementale en faveur de l Vu la délibération 2014 DRH 1006 des 16 et 17 juin 2014 portant prolongation et modification de la
MARS 2016
Déliberation
2016 DRH 18-1
Conseil municipal

Subventions (64.500 euros) à 4 Bibliothèques patrimoniales parisiennes et signature de deux conventions.

Extract : Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération, en date du 16 JULLIARD, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Une subvention de 3.500 euros est , Anne HIDALGO 2016 DAC 324-1Subventions (64.500 euros) à 4 Bibliothèques patrimoniales parisiennes et
MARS 2016
Déliberation
2016 DAC 324-1
Conseil municipal

Ligne de bus 260. Création d’un terminus et d’un point d’arrêt à Paris (15e). Demande d’une subvention au Syndicat des Transports d’Ile-de-France.

Extract : NAJDOVSKI au nom de la 3 ème commission, Délibère : Article 1 : Est approuvé le projet d budget d’investissement de la Ville de Paris. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DVD 14-1
MARS 2016
Déliberation
2016 DVD 14-1
Conseil municipal

Subventions (1.000 euros) à l'association Association de soutien aux Amoureux au ban public (17e) pour son action de soutien à la parentalité des familles binationales.

Extract : Délibération affichée à l’Hôtel de Ville et transmise au représentant de l’Etat le 1er avril 2016 29, 30 et 31 mars 2016 2016 DFPE 204 Subvention (1.000 euros) à l’association « Association de articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du 16 mars 2016, par lequel Mme la : Article 1 : Une subvention d’un montant de 1.000 € est attribuée à l’association « Association de soutien . La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DFPE 204-1Subventions (1.000 euros) à l
MARS 2016
Déliberation
2016 DFPE 204-1
Conseil municipal

relatif à la mobilisation des femmes réfugiées syriennes à Paris.

Extract : nombre de réfugiés syriens en France et l’engagement de notre pays d’en accueillir 1 500 en 2016, nombre
MARS 2016
Déliberation
V .71
Conseil municipal

Fixation des conditions de rémunération du personnel médical de l'infirmerie psychiatrique

Extract : 3 ème commission, Délibère : Article 1 : À l’article 4 de la délibération du 28 février 1994 effet à compter du 1 er janvier 2016. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 PP 12-1Fixation
MARS 2016
Déliberation
2016 PP 12-1
Conseil municipal

ZAC BOUCICAUT (15e). Acquisition d'emprises publiques auprès de la SEMPARISEINE

Extract : ’urbanisme ; Vu la délibération du Conseil de Paris des 1er et 2 octobre 2007, créant la ZAC Boucicaut (15 ème : Article 1 : M me la Maire de Paris est autorisée à acquérir auprès de la SEMPARISEINE, dans le cadre de ’article 1 sera affecté à la Direction des Affaires Culturelles. La Maire de Paris, Anne HIDALGO
MARS 2016
Déliberation
2016 DU 71-2
Conseil municipal

Subventions (215.500 euros) , conventions et avenants avec les associations Ere de jeu (93100 Montreuil), Le Temps des Rues (10e), 11e Evénements (11e), Progéniture (12e), Petits Oiseaux Production (2

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu la délibération 2015 DAC 603 : Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 35.000 euros est attribuée à l'association Ere de jeu de Paris est autorisée à signer l’avenant n° 1 à la convention annuelle 2016 relative à une autorisée à signer l’avenant n° 1 à la convention annuelle 2016 relative à une subvention de fonctionnement
MARS 2016
Déliberation
2016 DAC 26-1
Conseil municipal

en réponse au vœu n° 13 relatif à l'achat d’œuvres d'art.

Extract : Projets culturels dans l'espace public - Paris 1 Panthéon-Sorbonne dans le suivi de l’ensemble des étapes
MARS 2016
Déliberation
V .51
Conseil municipal

Fixation de redevances annuelles (100 euros chacune) dues par « Emmaüs Solidarité » et par « les Restaurants du Cœur –Les Relais du Cœur de Paris » pour l’occupation temporaire de bâtiments situés 4 b

Extract : municipal, Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2511-1 et : Article 1 : Madame la Maire de Paris est autorisée à fixer à 100 € la redevance annuelle qui sera versée 1e ) pour l’occupation temporaire de bâtiments situés au 4 bis, rue Coustou (Paris 18ème), afin d Paris, Anne HIDALGO 2016 DASES 6-1Fixation de redevances annuelles (100 euros chacune) dues par
MARS 2016
Déliberation
2016 DASES 6-1
Conseil municipal

Subvention (200 000 euros) et convention avec le PSG Handball pour la saison sportive 2015-2016

Extract : collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en ème commission, Délibère : Article 1 : M me la Maire de Paris est autorisée à signer une HIDALGO 2016 DJS 108-1Subvention (200 000 euros) et convention avec le PSG Handball pour la saison
MARS 2016
Déliberation
2016 DJS 108-1
Conseil municipal

Subventions (27.000 euros) aux sociétés Oriza (20 e) et El Alamein (13 e)

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 -2511-1 et suivants ; Vu l’ordonnance n°45-2339 du 13 octobre 1945 modifiée relative aux spectacles article 1-2 ; Vu le projet de délibération, en date du 16 mars 2016, par lequel Mme la Maire de Paris JULLIARD, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Une subvention d’un montant de 15 , Anne HIDALGO 2016 DAC 111-1Subventions (27.000 euros) aux sociétés Oriza (20 e) et El Alamein (13 e)
MARS 2016
Déliberation
2016 DAC 111-1
Conseil municipal

Réalisation d'un programme d'amélioration de la qualité de service 49-61 rue Riquet et 84-86 rue d'Aubervilliers (19e) par Immobilière 3F

Extract : 29, 30 et 31 mars 2016 --------- 2016 DLH 51-1 Réalisation d'un programme d'amélioration de la qualité de service 49-61 rue Riquet et 84-86 rue d’Aubervilliers (19 ème ) par Immobilière 3F. M ’Aubervilliers (19 ème ) ; Vu l’avis du Conseil du 19 ème arrondissement en date du 15 mars 2016 ; Sur le rapport présenté par M. Ian BROSSAT au nom de la 5 ème commission, Délibère : Article 1 : Est service à réaliser par Immobilière 3F, 49-61 rue Riquet et 84-86 rue d’Aubervilliers (19 ème
MARS 2016
Déliberation
2016 DLH 51-1
Conseil municipal

Individualisation des autorisations de programme municipales votées à la décision modification n°1 pour 2016.

Extract : MOBILIER -180,31 0,00 PLAN 14V00282 DIVERS AMENAGEMENTS ET TRAVAUX -1 228,19 0,00 PLAN 15V00282 DIVERS 13V00235 CREATIONS D'ESPACES VERTS -11 733,19 0,00 PROJET 08V00609 BALCONS VERTS -1 665 000,00 0 RUE CURIAL 19 -1 921 921,34 0,00 Total DASCO -1 921 921,34 0,00 PROJET 05V00131 GPRU-GYMNASE FILLETTES décision modificative n° 1 pour l’exercice 2016. M. Julien BARGETON, rapporteur. -------- Le décision modificative n° 1 d’investissement de la Ville de Paris pour l’exercice 2016 ; Sur le rapport
MARS 2016
Déliberation
2016 DFA 35-1
Conseil municipal

Modification de la charte du budget participatif

Extract : la charte du Budget participatif ; Vu l’avis du conseil du 1 er arrondissement en date du 14 mars du 14 mars 2016 ; Vu l’avis du conseil du 19 ème arrondissement en date du 15 mars 2016 ; Vu l VÉRON, au nom de la 7 ème commission, Délibère : Le premier paragraphe du point numéro 3 du 1 la Mairie centrale ». La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DDCT 25-1Modification de la
MARS 2016
Déliberation
2016 DDCT 25-1
Conseil municipal

Mise à disposition de murs et de toits pour des projets horticoles et d’agriculture urbaine- Fixation des redevances annuelles.

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1 er avril Pénélope KOMITÈS au nom de la 3 ème commission, Délibère : Article 1 : Madame la Maire est à disposition. Elle comportera également une part variable correspondant à 1% du chiffre d Paris. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DEVE 51-1Mise à disposition de murs et de toits
MARS 2016
Déliberation
2016 DEVE 51-1
Conseil municipal

BSPP – Acquisition d’une propriété bâtie en vue du projet d’extension du centre de secours de Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine).

Extract : ème commission, Délibère : Article 1 : Est approuvée l’acquisition, au prix total de 784 000 2016 PP 14-1BSPP – Acquisition d’une propriété bâtie en vue du projet d’extension du centre de secours
MARS 2016
Déliberation
2016 PP 14-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l’association Volontariat et Soutien par l’Art (5e).

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération, en date du 16 , au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Une subvention de 2.000 euros est attribuée 2016 DAC 255-1Subvention (2.000 euros) à l’association Volontariat et Soutien par l’Art (5e).
MARS 2016
Déliberation
2016 DAC 255-1
Conseil municipal

Subvention (30.000 euros) et convention avec le pôle DURAPOLE

Extract : général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.3411-1 et les suivants ; Vu le par M. Jean-Louis MISSIKA, au nom de la 5 ème commission, Délibère : Article 1 : M me la exercices suivants de la Ville de Paris. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAE 179-1Subvention
MARS 2016
Déliberation
2016 DAE 179-1
Conseil municipal

Conventions avec l'Académie de Paris relatives aux classes à horaires aménagés musique des collèges Germaine Tillion, Marie Curie et Edgar Varèse avec les conservatoires municipaux des XIIème, XVIIIèm

Extract : , Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L. 2129-29 et L. 2511-1 du 14 mars 2016 ; Vu l’avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 15 mars 2016 ; Sur le nom de la 6e Commission, Délibère : Article 1 : Mme la Maire de Paris est autorisée à signer les de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 282-1Conventions avec l'Académie de Paris relatives aux classes
MARS 2016
Déliberation
2016 DAC 282-1
Conseil municipal