Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu la délibération 2015 DAC 603 : Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 35.000 euros est attribuée à l'association Ere de jeu de Paris est autorisée à signer l’avenant n° 1 à la convention annuelle 2016 relative à une autorisée à signer l’avenant n° 1 à la convention annuelle 2016 relative à une subvention de fonctionnement

Extract : Projets culturels dans l'espace public - Paris 1 Panthéon-Sorbonne dans le suivi de l’ensemble des étapes

Extract : municipal, Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2511-1 et : Article 1 : Madame la Maire de Paris est autorisée à fixer à 100 € la redevance annuelle qui sera versée 1e ) pour l’occupation temporaire de bâtiments situés au 4 bis, rue Coustou (Paris 18ème), afin d Paris, Anne HIDALGO 2016 DASES 6-1Fixation de redevances annuelles (100 euros chacune) dues par

Extract : HIDALGO 2016 DVD 19-1Parc de stationnement "SAINT SULPICE" à Paris 6e - Locaux d’activités - Avenant au 29, 30 et 31 mars 2016 2016 DVD 19 Parc de stationnement Saint-Sulpice à Paris 6 ème - Locaux général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants et L.1411-1 et signer l’avenant n°1 pour le transfert du contrat d’occupation du domaine public portant sur l par M. Christophe NAJDOVSKI au nom de la 3 ème commission, Délibère : Article 1 : Madame la

Extract : par Madame Pauline VÉRON, au nom de la 7 ème commission, Délibère : Article 1 : Une . Article 3 : Une subvention d’un montant de 1 000 euros est attribuée au titre de l’exercice 2016 à l Paris, exercice 2016. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DDCT 20-1Subventions fonds du

Extract : général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.3411-1 et les suivants ; Vu le par M. Jean-Louis MISSIKA, au nom de la 5 ème commission, Délibère : Article 1 : M me la exercices suivants de la Ville de Paris. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAE 179-1Subvention

Extract : MOBILIER -180,31 0,00 PLAN 14V00282 DIVERS AMENAGEMENTS ET TRAVAUX -1 228,19 0,00 PLAN 15V00282 DIVERS 13V00235 CREATIONS D'ESPACES VERTS -11 733,19 0,00 PROJET 08V00609 BALCONS VERTS -1 665 000,00 0 RUE CURIAL 19 -1 921 921,34 0,00 Total DASCO -1 921 921,34 0,00 PROJET 05V00131 GPRU-GYMNASE FILLETTES décision modificative n° 1 pour l’exercice 2016. M. Julien BARGETON, rapporteur. -------- Le décision modificative n° 1 d’investissement de la Ville de Paris pour l’exercice 2016 ; Sur le rapport

Extract : par Mme Olivia POLSKI, au nom de la 1ère Commission, Délibère : Article 1 : Est approuvé le ). La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAE 20-1Marché aux puces et square aux artistes de la

Extract : Délibération affichée à l’Hôtel de Ville et transmise au représentant de l’Etat le 1er avril 2016 29, 30 et 31 mars 2016 2016 DFPE 204 Subvention (1.000 euros) à l’association « Association de articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du 16 mars 2016, par lequel Mme la : Article 1 : Une subvention d’un montant de 1.000 € est attribuée à l’association « Association de soutien . La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DFPE 204-1Subventions (1.000 euros) à l

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 -2511-1 et suivants ; Vu l’ordonnance n°45-2339 du 13 octobre 1945 modifiée relative aux spectacles article 1-2 ; Vu le projet de délibération, en date du 16 mars 2016, par lequel Mme la Maire de Paris JULLIARD, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Une subvention d’un montant de 15 , Anne HIDALGO 2016 DAC 111-1Subventions (27.000 euros) aux sociétés Oriza (20 e) et El Alamein (13 e)

Extract : de la mise en œuvre de cesispo itions. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DRH 18-1 1 Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 4 avril -------- Séance des 29, 30 et 31 mars 2016 2016 DRH 18 Prolongation de la prestation environnementale en faveur délibération 2011 DRH 5 des 11 et 12 juillet 2011 relative à la prestation environnementale en faveur de l Vu la délibération 2014 DRH 1006 des 16 et 17 juin 2014 portant prolongation et modification de la

Extract : articles L.1115-1, L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du 16 mars 2016 par : Article 1 : La Ville de Paris adhère au programme Cités interculturelles du Conseil de l réserve du vote des crédits. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DGRI 18-1Adhésion au programme

Extract : , Anne HIDALGO 2016 DRH 19-1Modification de délibération aux fins d'attribution d'une NBI aux 31 mars 2016 2016 DRH 19 Modification de délibération aux fins d’attribution d'une nouvelle parisiennes ; Vu la délibération DRH 14 du 28 avril 1997 modifiée portant attribution d'une nouvelle des affaires scolaires figurant à l’article pr mier de la délibération DRH 14 du 28 avril 1997 nom de la 1ère commission, Délibère : Le tableau relatif aux fonctions exercées à la direction

Extract : le rapport présenté par M. Ian BROSSAT au nom de la 5 ème commission, Délibère : Article 1 ’article 1 de la présente délibération et à signer avec Antin Résidences les conventions fixant les modalités d'exercice éventuel de ces garanties. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DLH 78-1

Extract : nom de la 4e Commission ; Délibère : Article 1 : une subvention d’un montant de 15 000 € est Paris est autorisée à signer l’avenant n°1 à la convention pluriannuelle correspondant au projet Maire de Paris est autorisée à signer l’avenant n°1 à la convention pluriannuelle correspondant aux (2016_03023). Madame la Maire de Paris est autorisée à signer l’avenant n°1 à la convention triennale , Anne HIDALGO 2016 DDCT 7-1subventions (56 000 euros) à 4 associations, convention et avenants

Extract : nombre de réfugiés syriens en France et l’engagement de notre pays d’en accueillir 1 500 en 2016, nombre

Extract : 3 ème commission, Délibère : Article 1 : À l’article 4 de la délibération du 28 février 1994 effet à compter du 1 er janvier 2016. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 PP 12-1Fixation

Extract : 29, 30 et 31 mars 2016 --------- 2016 DLH 51-1 Réalisation d'un programme d'amélioration de la qualité de service 49-61 rue Riquet et 84-86 rue d’Aubervilliers (19 ème ) par Immobilière 3F. M ’Aubervilliers (19 ème ) ; Vu l’avis du Conseil du 19 ème arrondissement en date du 15 mars 2016 ; Sur le rapport présenté par M. Ian BROSSAT au nom de la 5 ème commission, Délibère : Article 1 : Est service à réaliser par Immobilière 3F, 49-61 rue Riquet et 84-86 rue d’Aubervilliers (19 ème

Extract : Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération, en date du 16 JULLIARD, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Une subvention de 3.500 euros est , Anne HIDALGO 2016 DAC 324-1Subventions (64.500 euros) à 4 Bibliothèques patrimoniales parisiennes et

Extract : NAJDOVSKI au nom de la 3 ème commission, Délibère : Article 1 : Est approuvé le projet d budget d’investissement de la Ville de Paris. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DVD 14-1