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voeu relatif à l’application du plan climat de Paris aux concessions des bois et plus particulièrement à la Croix Catelan.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 173
Conseil municipal

DF 129 - Echange et cession à titre gratuit de terrains nus à Vanves (92). M. Pierre MANSAT, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DU -
Conseil municipal

Avenant n°1 au marché de travaux signé avec le groupement conjoint constitué par la société RENOVER, titulaire mandataire, et la société M.T.i.i., cotraitante pour la réalisation des travaux de restructuration de l’ensemble du bâtiment administratif, 8 rue de Citeaux et 47 boulevard Diderot (12ème). Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DPA 28
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de travaux de mise en conformité des installations électriques dans divers établissements scolaires du 13ème arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DPA 169
Conseil municipal

Signature de deux avenants n° 1 aux marchés de travaux avec la société SRC relatifs à la construction d’un équipement sportif 1, cité Traëger (18ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DPA 190
Conseil municipal

DPVI 35 - Signature d’une convention annuelle avec l’”Association pour le Dialogue et l’Orientation Scolaire” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 285
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de Police de signer l’avenant n°1 au marché de prestations intellectuelles n°I5 08 98, notifié le 14 novembre 2008 à la société APAVE PARISIENNE et relatif à la mission de contrôle technique pour les travaux de réaménagement des ailes nord et nord-est au 1er étage de l’immeuble de la Cité (4e). M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 PP 40
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SNES Cinéma l’Epée de Bois. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 83
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la SARL Studio Galande l’attribution d’une subvention de fonctionnement au cinéma Studio Galande. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 82
Conseil municipal

Convention de partenariat entre la Ville de Paris et l’association des exploitants de Bercy Village Fonds Marketing, pour l’organisation de l’édition 2009 du Festival de l’Oh ! M. Pierre MANSAT, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 55
Conseil municipal

Signature des marchés de travaux relatifs à la fourniture et pose de mobiliers spécifiques attribués dans le cadre de l’opération de création d’un centre des arts numériques et des musiques actuelles dans l’ancien théâtre de la Gaîté Lyrique (3e) : lot 10 A “Eclaireuses” et lot 10 B “Ruban Numérique”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DPA 209
Conseil municipal

Vœu relatif à une dénomination Marie-Hélène Lefaucheux.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 146
Conseil municipal

Vœu relatif à la Maison d’Europe et d’Orient.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 139
Conseil municipal

SGRI 29 - Signature d’une convention avec l’association “Croix Rouge Française” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 6
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention du 12 février 2009 avec l’association “Théâtre de la Marionnette à Paris” (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 42
Conseil municipal

Subventions à trois associations du 19e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 49
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Entraide Scolaire Amicale” du 12e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 70
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission d’appel d’offres du groupement de commande constitué entre la Ville de Paris et la Communauté d’agglomération de Plaine Commune pour la réalisation d’études conjointes.

MAI 2009
Déliberation
2009 R. 28
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l’association “programme Solidarité-Eau”. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DPE 23
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de “ PARIS HABITAT - OPH “, de l’immeuble communal situé 147, rue d’Avron (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DLH 27
Conseil municipal