500 résultats
Exonération de la taxe locale sur la publicité extérieure applicable aux supports de publicité dépendant de contrats ou de conventions et assujettis à redevance d’occupation du domaine public.
Déliberation
2018 DU 127-1
Conseil municipal
Cession de lots de copropriété 35-37 rue de Trévise (9e).
Déliberation
2018 DU 6-1
Conseil municipal
Subventions (35.000 euros) aux associations Son/Ré – Son et Recherche électroacoustique (12e), la Muse en Circuit (94) et Le Cabaret Contemporain (3e)
Déliberation
2018 DAC 90-1
Conseil municipal
Subvention (6.000.000 euros) et avenant à convention avec l’établissement public Cité de la musique – Philharmonie de Paris (19e).
Déliberation
2018 DAC 94-1
Conseil municipal
Subvention (22 015 euros) et avenant n°2 à l'association Les Petits Lardons pour la crèche parentale (10e).
Déliberation
2018 DFPE 51-1
Conseil municipal
Gratuité d'utilisation pendant l'été 2018 du bassin-école du centre sportif Louis-Lumière (20e) et de la baignade dans le bassin de La Villette (19e).
Déliberation
2018 DJS 168-1
Conseil municipal
Subvention (73 595 euros) et avenant n°2 avec l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la crèche parentale (20e).
Déliberation
2018 DFPE 138-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'Association des Auditeurs de l’Institut des Hautes Études de Défense Nationale (IHEDN).
Déliberation
2018 DAC 496-1
Conseil municipal
Subvention (10.500 euros) et convention avec l'association départementale PEP 75 pour le fonctionnement du service d'aide pédagogique à domicile (SAPAD)
Déliberation
2018 DASCO 9-1
Conseil municipal
Subvention (170.000 euros) et avenant à convention avec l'association le BAL (18e).
Déliberation
2018 DAC 141-1
Conseil municipal
Subvention (96 784 euros) et avenant n° 2 à l'association Métramômes (20e) pour la crèche parentale (20e).
Déliberation
2018 DFPE 91-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l'association Culture Prioritaire - Courbevoie (92) pour son action dans le 17e.
Déliberation
2018 DJS 150-1
Conseil municipal
Subvention (6.000 euros), au titre de la jeunesse, à l'Association des Loisirs Résidentiels des Mariniers (14e).
Déliberation
2018 DJS 142-1
Conseil municipal
Subvention (60 000 euros) au CFFP au titre de l'année 2018.
Déliberation
2018 DJS 114-1
Conseil municipal
Convention de coopération entre la Ville de Paris et le Comité National Olympique et Sportif Français.
Déliberation
2018 SG 22-1
Conseil municipal
Subventions (30.000 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs à deux associations sportives locales (7e).
Déliberation
2018 DJS 57-1
Conseil municipal
Subventions (480 000 euros), convention et avenant à convention avec les lieux de création et de diffusion (5e).
Déliberation
2018 DAC 43-1
Conseil municipal
Subventions (11.411.300 euros), avenant à convention avec l’association Théâtre de la Ville (4e, 8e, 18e).
Déliberation
2018 DAC 31-1
Conseil municipal
Subventions (1.300.000 euros), avenant à convention et conventions avec l’association Théâtre Silvia Monfort (15e).
Déliberation
2018 DAC 27-1
Conseil municipal
Subvention (15.551 euros) et avenant n°2 à l'association Crèche Parentale Farandole (20e) pour la crèche parentale (20e).
Déliberation
2018 DFPE 130-1
Conseil municipal