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33 - 1999, DASCO 90 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Préfecture de Paris et l'Académie de Paris une convention-cadre relative à la mise en oeuvre du contrat éducatif local parisien

JUIN 1999
Débat
Conseil municipal

40 - 1999, ASES 48 - Dénonciation de la convention signée le 6 avril 1995 avec l'association "Crèche du 1er arrondissement" pour la gestion de la crèche collective située 17 bis, rue de l'Arbre-Sec (1er)

JUIN 1999
Débat
Conseil municipal

34 - 1999, DAC 87 - Subvention à l'association "Atelier théâtre Alizé Valverde" (4e). - Montant : 300.000 F

JUIN 1999
Débat
Conseil municipal

8 - I - Question d'actualité de M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de l'hôtel de l'impasse Lepeu (11e)

JUIN 1999
Débat
Conseil municipal

84 - IV - Questions du groupe communiste.QOC 99-342 Question de MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG, Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la lutte contre le saturnisme infantile.QOC 99-362 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris sur le saturnisme dans les écoles de Paris.QOC 99-393 Question de Mmes Michèle BLUMENTHAL, Gisèle STIEVENARD, Maryse LE MOEL, M. Serge BLISKO, Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, M. Patrick BLOCHE, Mme Mireille FLAM et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la prévention des risques d'intoxication au plomb dans les écoles parisiennes

JUIN 1999
Débat
Conseil municipal

14 - VI - Question d'actualité de M. Roger MADEC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la reconstruction de la mosquée Adda'Wa

JUIN 1999
Débat
Conseil municipal

98 - QOC 99-392 Question de M. Serge BLISKO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la qualité de l'approvisionnement alimentaire des cantines de la Ville de Paris

JUIN 1999
Débat
Conseil municipal

94 - QOC 99-388 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Henri MALBERG, Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant les subventions allouées aux organisations syndicales parisiennes

JUIN 1999
Débat
Conseil municipal

125 - QOC 99-360 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris concernant la pratique du skate-board

JUIN 1999
Débat
Conseil municipal

44 - 1999, ASES 97 - Subvention à l'association "Centre du volontariat de Paris" (18e). - Montant : 50.000 F.1999, ASES 98 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Le dauphin bleu" une convention pour la mise à disposition temporaire de locaux d'une crèche municipale, 126, rue Marcadet (18e).1999, DLH 102 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de volumes dépendant de la parcelle communale située 5, cité de la Chapelle (18e). - Réalisation à l'adresse d'un programme de construction de 3 logements P.L.A.-L.M., 8 logements P.L.A., un centre de protection maternelle et infantile et 11 places de stationnement. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.I.E.M.P

JUIN 1999
Débat
Conseil municipal

60 - Clôture de la séance

JUIN 1999
Débat
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 10, passage de la Folie-Regnault (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1999
Déliberation
1999 DLH 59-1°
Conseil municipal

Aménagement du secteur "Bas-Belleville" (20e). - Compte rendu de l'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique. - Avis favorable à la poursuite de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1999
Déliberation
1999 DAUC 123
Conseil municipal

Approbation du principe de la création d'un sanitaire public au parc de Bagatelle (16e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

JUIN 1999
Déliberation
1999 PJEV 42
Conseil municipal

Service municipal des Pompes funèbres. - Approbation du compte administratif de 1998. MM. Paul AURELLI et Jean-François LEGARET, rapporteurs.

JUIN 1999
Déliberation
1999 DLTI 40
Conseil municipal

Subvention à la Fondation de l'école normale supérieure (5e) pour la création d'une résidence pour chercheurs. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

JUIN 1999
Déliberation
1999 DASCO 70
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec Mme Marina DEVILLERS, architecte, en vue de la réalisation des travaux de restructuration de la cuisine et de la mise hors gel des sanitaires à l'école élémentaire, 200, rue Saint-Maur (10e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

JUIN 1999
Déliberation
1999 DPA 125
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les amis de l'hôpital Trousseau" (12e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1999
Déliberation
1999 DVLR 32
Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Le Cirque de l'Amour" (18e), pour l'occupation de locaux situés 14, passage Kracher (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1999
Déliberation
1999 JS 121
Conseil municipal

Subvention à l'association "La coordination des collectivités portugaises de France", Aubervilliers (Seine-Saint-Denis). M. Pascal VIVIEN, rapporteur.

JUIN 1999
Déliberation
1999 CABRI 15
Conseil municipal