Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à un échange de terrains avec l'Office commercial pharmaceutique (19e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 D. 956

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'enquêtes de circulation sur le domaine viaire de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 D. 892

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer 4 permis de démolir visant des bâtiments à usage d'habitation et de commerce situés 10, rue Villiers-de-l'Isle-Adam, 4, rue de la Voulzie et 2, rue Westermann (20e). M. Michel BULTE, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 D. 986

Conseil municipal

Subvention à l'Union des commerçants, artisans Pyrénées Jourdain (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 P. 1324

Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Le Carré du théâtre" (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 P. 1306

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants Oberkampf - Parmentier (11e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 P. 1266

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants du quartier Mouffetard (5e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 P. 1241

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de la Bièvre (13e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 P. 1342

Conseil municipal

Subvention à une association de jeunesse du 16e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 D. 1007

Conseil municipal

Classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables au corps des interprètes de la Préfecture de Police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 D. 910-2°

Conseil municipal

Approbation du principe de la création d'un arrosage automatique au Parc floral (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 D. 1030

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de faire citer directement M. FOUCHER, gérant de l'entreprise de Pompes funèbres Liberté funéraire devant le Tribunal correctionnel de Créteil, en vue de le voir condamné à payer une amende pour violation des droits d'exclusivité du Service extérieur des Pompes funèbres de la Ville de Paris et à verser des dommages et intérêts en réparation du préjudice subi. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 D. 872

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants Rendez-vous Marsoulan (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 P. 1335

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants Roquette - Voltaire (11e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 P. 1267

Conseil municipal

Subvention au Groupement d'intérêt économique des marchés couverts de Paris (10e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 P. 1431

Conseil municipal

Subvention à la Confédération des associations et fédérations d'anciens combattants du 10e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 P. 1188

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Aequo" (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 D. 833

Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris aide aux victimes" pour son action d'aide et de sensibilisation (14e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 D. 885

Conseil municipal

Actualisation, d'une part, des tarifs de vente des plans parcellaires et cartographiques édités par la Mairie de Paris, ainsi que des supports transparents des plans monochromes et, d'autre part, des droits de reproduction desdits plans. M. Michel BULTE, rapporteur.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 D. 903

Conseil municipal

Opération de rénovation du secteur "Buisson-Saint-Louis" (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition d'un volume foncier destiné à la réalisation d'un jardin maternel situé 17-17 bis, passage du Buisson-Saint-Louis, 19-21, rue du Buisson-Saint-Louis (10e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs.

JUILLET 1996

Déliberation

1996 D. 955

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à un échange de terrains avec l'Office commercial pharmaceutique (19e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'enquêtes de circulation sur le domaine viaire de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer 4 permis de démolir visant des bâtiments à usage d'habitation et de commerce situés 10, rue Villiers-de-l'Isle-Adam, 4, rue de la Voulzie et 2, rue Westermann (20e). M. Michel BULTE, rapporteur.

Subvention à l'Union des commerçants, artisans Pyrénées Jourdain (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'association des commerçants "Le Carré du théâtre" (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants Oberkampf - Parmentier (11e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants du quartier Mouffetard (5e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants de la Bièvre (13e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à une association de jeunesse du 16e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables au corps des interprètes de la Préfecture de Police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Approbation du principe de la création d'un arrosage automatique au Parc floral (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants Rendez-vous Marsoulan (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants Roquette - Voltaire (11e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention au Groupement d'intérêt économique des marchés couverts de Paris (10e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à la Confédération des associations et fédérations d'anciens combattants du 10e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "Aequo" (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'association "Paris aide aux victimes" pour son action d'aide et de sensibilisation (14e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Actualisation, d'une part, des tarifs de vente des plans parcellaires et cartographiques édités par la Mairie de Paris, ainsi que des supports transparents des plans monochromes et, d'autre part, des droits de reproduction desdits plans. M. Michel BULTE, rapporteur.

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